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| Auteur | subventions |
| Old GIlwellian Membre honoré
Nous a rejoints le : 09 Juin 2004 Messages : 10 027 Réside à : Paris |
Euh les subventions pour les scouts et les détachements de fonctionnaires ça date de Pétain justement. Demandez à Alouette !  66       |
| laricio Membre confirmé
Nous a rejoints le : 16 Déc 2008 Messages : 1 445 |
Epervier, quel galimatias!
Tu pourrais lire ce livre avec avantage:
et en particulier ce passage:
67 |
| Alouette59 Alauda
Nous a rejoints le : 02 Nov 2006 Messages : 130 Réside à : Nord et Corse |
Quelques remarques sur ce fil de discussion ... et sur des indignations/approximations pas toujours désintéressées
- Le document initialement présenté par Ursus n'envisage que les subventions d'Etat. Ces données existent depuis des années dans les documents annexes d'exécution des lois de finances, dénommés les "jaunes" (de la couleur de leur couverture). Elles y sont d'ailleurs beaucoup plus lisibles, présentés par ministère et par chapitre d'imputation - Les subventions d'Etat ne sont quasiment uniquement versées pour des projets précis. Il faut effectivement monter des dossiers souvent lourds, répondant aux orientations décidées par l'administration. Bien couvent, les associations reculent devant cet exercice. Il est alors facile de faire des divisions (montant total divisé par effectif) et d'affirmer "Voyez ces vilains : ils ont 10 ou 100 fois plus que nous". Le temps où l'Etat versait une subvention forfaitaire par enfant est révolu depuis longtemps. Plusieurs associations scoutes refusent de monter ces dossiers. C'est leur droit le plus strict. Mais alors, il ne fait pas se plaindre de ne pas avoir de subventions ... - Une association n'a jamais un droit à subvention. L'administration, sous le contrôle du juge, dispose d'un pouvoir discrétionnaire dans leur attribution. Discrétionnaire ne veut pas dire arbitraire. Refuser une subvention ou la retirer parce que la sensibilité de l'assoc déplait est un exercice risqué si le juge est saisi. Le conseil général de l'Oise en a fait la douloureuse expérience en 2005 : ayant retiré une subvention à une grande association "pour des motifs étrangers à l'intérêt général" (en bon français : le président du conseil général en question détestait l'association), le tribunal administratif d'Amiens a annulé sa décision avec injonction de versement des sommes ... -Le droit à subvention pour les mouvements de jeunesse et de scoutisme n'est en rien lié à la reconnaissance d'utilité publique (RUP). La RUP donne des possibilités juridiques plus importantes ("grande personnalité" juridique qui facilite grandement legs et héritage). C'est l'agrément qui ouvre droit aux subventions. - Les chiffres de subventions d'Etat bénéficient parfois à des groupes locaux d'assoc nationales : cas des camps à l'étranger d'équipes de routiers ou de compagnons subventionnés dans le cadre du progamme Jeunesse solidarité internationale du ministère des affaires étrangères http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/a ctions-france_830/societe-civile-ong_1052/volontar iat_20135/les-programmes-jeunesse-solidarite-inter nationale-jsi-ville-vie-vacances-solidarite-intern ationale-vvvsi_81094.html - Aujourd'hui, les subventions des collectivités territoriales ß(communes, départements, régions) constituent une part importante de celles touchées par les groupes locaux d'associations de scoutisme. Là encore, les refus de subventions sont contrôlés par le juge. L'Association scoute des éclaireurs de l'Aunis Charentais (ASEAC), petite association de scoutisme protestant, a ainsi fait annuler pour erreur de droit un refus de subvention que lui avait opposé une commune, au nom de la laïcité. (Tribunal administratif de Poitiers, n° 03 1921, 17 juin 2004) - Il faut aussi prendre en compte les subventions des organismes de la Sécurité sociale qui ne sont pas dans les chiffres des subventions d'Etat. Le budget de la Sécu est en effet totalement différent de celui de l'Etat. L'une des subventions les plus importantes qu'elle verse est la PS CAF (prestation de services versées par les Caisses d'allocations familiales au titre des centres de vacances). Dossier très compliqué à monter mais sommes très importantes, par enfant. - L'état dégradé des finances publiques va conduire à forte diminution des subventions dans les prochaines années. Celles des SGDF ont diminué au plan national de 25 % en 2010-2011 - Vichy a effectivement considérablement subventionné les mouvements scouts. Mais les subventions aux assoc scoutes sont bien antérieures. Ainsi, une loi du 25 août 1929 verse une subvention de 300 000 F au Bureau interfédéral du scoutisme, destinée à permettre la participation des scouts français au Jamboree de 1929. Voir au Journal Officiel des 14-15 décembre 1929 68 |
| Alouette59 Alauda
Nous a rejoints le : 02 Nov 2006 Messages : 130 Réside à : Nord et Corse |
Un lien vers le jaune budgétaire de la loi de fiances pour 2002 faisant le point des subventions 1999 et 2000
http://www4.minefi.gouv.fr/budget/plf2002/jaunes02/E_Asso.pdf 69 |
| Ecureuil des Innocents Guide des simples
Nous a rejoints le : 01 Mars 2009 Messages : 1 138 Réside à : Paris |
Petite parenthèse:
c'est pas pour défendre les EEdf, mais les camp que j'ai encadré, ce n'est pas du scoutisme. c'est des vacances pour des adultes ou des enfants handicapé, à bonne moyen ou basse autonomie. Il s'agit de 30 enfants autiste psychotique schizophrène, avec des difficulté d'expression, des troubles du caractères.... bref des enfants qui necessite un véritable encardrement, et c'est pourquoi on est un anim pour 2/3 enfants. Je ne dis pas que certains de ces enfants ne pourrait pas etre dans une unité scout, masi pour la plus part ce serais très difficile, etpour eux, et pour leur parents. Et encore j'ai n'avais pas (beaucoup) d'enfants à basse autonomie. 70 |
| Grizzly_90 Ursus arctos horribilis
Nous a rejoints le : 30 Nov 2008 Messages : 4 850 Réside à : Natif du Béarn, logé à Belfort ! |
à Alouette :
- Oui, il est bien précisé qu'il ne s'agit là que des subventions d'Etat. Comme d'ailleurs indiqué plus bas, le total des subventions SGDF s'élève à 5M€ ( chiffre 2010, en croissance de +10% / 2009), et non pas 950 k€ (part de l'Etat "central"). On peut néanmoins supposer que le même ordre de rapports existe entre les mouvements... - "sujets précis" ? Hem. A moins que de représenter le même PP d'année en année soit un projet précis, auquel cas toutes les associations de scoutisme peuvent le faire. Certaines, bien sûr. Mais celles reconduites d'année en année depuis Mathusalem ? - Le recours à la justice pour "casser" des décisions injustes montre surtout l'obstination (et les qualités juridiques) du demandeur, pas la facilité de la démarche. - Les quelques subventions locales citées dans le document ont été comptées pour le mouvement dont elles dépendent. - Les subventions POSCAF ne sont pas directement touchées par les mouvements, mais comme l'a indiqié Irbis, par les familles. Elles n'apparaissent pas dans le document, mais sont, encore une fois, un privilège FSF... 71 |
| Suricate M. Herpestinae
Nous a rejoints le : 06 Nov 2007 Messages : 1 748 Réside à : Désert sud Africain |
Très interessant l'article Laricio!
Je ne savais pas du tout que les scouts avaient porté une statue de Notre Dame d'Aquitaine! En tout cas, si vous avez plus d'informations dessus, je suis preneur! 72 |
| mendu1 Membre honoré
Nous a rejoints le : 22 Janv 2007 Messages : 6 678 Réside à : ar vro vigoudenn |
ça existe une Notre Dame de l'Aquitaine ? 73 |
| mendu1 Membre honoré
Nous a rejoints le : 22 Janv 2007 Messages : 6 678 Réside à : ar vro vigoudenn |
Comme beaucoup Pétain a essayé de récupérer les scouts , mais ça ne lui a pas porté chance !
C'est moins vrai aujourd'hui, et puis avec internet ça parait de plus en plus difficile ! comme les temps sont durs ! 74 |
| AndreRaider Membre confirmé
Nous a rejoints le : 27 Janv 2009 Messages : 3 813 Réside à : Clermont Ferrand |
Au grand pélerinage de la jeunesse française au Puy en Velay, à Notre Dame de France, au 15 Aout 1942, il semble que les routiers aient porté beaucoup de statues de ND, venus des différentes régions.
Pourquoi pas aussi une de ND d'Aquitaine ? http://fr.scoutwiki.org/P%C3%A8lerinage_du_Puy 75 |
| Ursus Membre honoré
Nous a rejoints le : 09 Mai 2004 Messages : 413 Réside à : Ile de France |
hello
très intéressant mais ça pourrait faire l objet d'un autre fuseau je pense, enfin je dis ça..fpmg 76 |
| laricio Membre confirmé
Nous a rejoints le : 16 Déc 2008 Messages : 1 445 |
Un fuseau du genre " les scouts et le pouvoir" ou bien "du bon côté du manche" ? - Posté depuis mon mobile - 77 |
| Ursus Membre honoré
Nous a rejoints le : 09 Mai 2004 Messages : 413 Réside à : Ile de France |
hello
je ne sais pas où est le manche !:-) , je voulais juste dire que les info concernant les pélé étaient bien éloignées des subventions et pas plus.Fpmg. 78 |
| 2dtens Membre
Nous a rejoints le : 16 Nov 2007 Messages : 29 Réside à : Colmar |
Citation: Buvons un coup ma serpette est perdue, mais le manche, mais le manche, buvons un coup ma serpette est perdue, mais le manche, est revenu ... buvu u cu mu ...  79 |
| Alouette59 Alauda
Nous a rejoints le : 02 Nov 2006 Messages : 130 Réside à : Nord et Corse |
Je suggère au modérateur d'ouvrir un fil de discussion sur le pélé des Scouts de France au Puy le 15 août 42. Je pourrai y raconter aussi des choses.
Les subventions semblent intéresser pas mal de gens si j'en crois les réactions reçues par message personnel. Pour l'ami Grizzly 90, dont au passage je salue l'activité et la présence sur ce forum. Et merci de ne voir aucune ironie déplacée dans mes propos. J'ignore comment tu arrives à calculer le total des subventions SGDF, état et collectivités locales qui s'élèveraient à 5 millions d'euros. Ce que je puis te dire, c'est que le chapitre 74 "Subventions" du compte de résultat 2009-2010 de l'association s'élève à 2,49 millions. La prestation de service CAF fait 592 000 €, soit presque 24 % du total. Le total des subventions régions/départements/ communes fait 298 000 €, soit 12 % du total. La principale subvention est celle du ministère JS Convention pluriannuelle d'objectifs, soit 379 000 €. Mode d'emploi http://www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/index.php?ID=435&RID=332 L'autre importante est celle du CDVA, le Conseil du développement de la vie associative, soit 355 000 €. Mode d'emploi ici http://www.associations.gouv.fr/187-le-c-d-v-a.html Le sujet des subventions aux mouvements de jeunes est souvent objet de débats. Voir ici le cas du Mouvement rural de la jeunesse chrétienne http://questions.assemblee-nationale.fr/q13/13-37553QE.htm La PS CAF (Prestation de service CAF) est très loin d'être un privilège du Scoutisme Français. C'est absurde !! Quelle puissance lui est ainsi accordée ! Pour info, le SF, c'est 1 salarié, Xavier J, dans un petit bureau, 65, rue de la Glacière, chez les SGDF, à gauche en entrant ... Et si cette prestation était un privilège SF, ce serait totalement illégal. A voir ici le modèle de convention/usine à gaz à ce sujet signé entre une commune et une CAF. http://www.ville-elancourt.public-i.tv/document/10_CONV_CAF.pdf A noter que ce document vise explicitement les accueils de scoutisme, sans bien évidemment différencier le SF ou les autres. Les SGDF, c'est vrai, font un gros effort en direction des CAF. Voir cette offre d'emploi : http://www.sgdf.fr/petites-annonce s/viewad/responsable-administratif-et-financier-ch arge-de-mission-prestation-de-service-caf-ile-de-f rance-h/f-483 Le versement de subvention par les collectivités locales s'exerce dans un cadre juridique précis fixé par l'article 12 de la loi du 12 avril 2000. http://www.legifrance.gouv.fr/affi chTexteArticle.do;jsessionid=8B87912B141EB4FF904CE 581CCD18DC8.tpdjo02v_1?idArticle=LEGIARTI000006529 196&cidTexte=LEGITEXT000005629288&dateTexte=201112 15 Le seuil prévu par cet le 3° alinéa de cet article a été fixé par le décret du 6 juin 2001. C'est 23 000 €. Et je peux vous dire que les Chambres régionales des comptes (dont un tiers vont être supprimées dans les prochaines semaines ...) y veillent !! Bref, arrêtons de penser que certains scouts sont plus égaux que d'autres ... et travaillons sérieusement les dossiers 80 |
| Grizzly_90 Ursus arctos horribilis
Nous a rejoints le : 30 Nov 2008 Messages : 4 850 Réside à : Natif du Béarn, logé à Belfort ! |
Salut, Alouette 
Pour le total des subventions SGDF (y compris collectivités locales) à 5 M€ pour 2010, il s'agit tout simplement du CR d'AG SGDF, dont on m'a fait part sur LTS. Quand j'écris que la PS CAF est un privilège SF, j'affirme ! Bien sûr ce n'est pas écrit dans les textes, bien sûr hors mouvements de scoutisme d'autres en usent. Mais chez les scouts, si on n'est pas membre du SF, en pratique, on peut toujours s'assoir sur la PS CAF... "pas de subvention aux mouvements non laïcs" est le discours (stupide, soit dit en passant, parce que les SGDF sont catholiques aussi...) qu'on entend par ici. Si, si, certains sont "plus égaux que d'autres", c'est certain. Voir par exemple les SMF dont la simple subvention d'Etat (les autres sont inconnues) suffit à payer cotisation, unif et camp tous les ans... Voir tout simplement le ratio subventions/tête... Il faut bien comprendre que les subventions, ce n'est pas une manne sans fond ! Tout € attribué à une association ne le sera pas aux autres. Certains devraient peut-être s'interroger sur leur train de vie "bling-bling" et donc sur l'argent qu'ils ponctionnent inutilement à d'autres... Et je ne pense pas qu'aux mouvements de scoutisme. 81 |
| Ursus Membre honoré
Nous a rejoints le : 09 Mai 2004 Messages : 413 Réside à : Ile de France |
hello
hélas si il y a des plus égaux que d'autres.. Il ne faudrait pas que la naïveté légendaire du bon boy scout s'applique encore ici dans ce domaine! Je connais très bien la teneur et le sérieux du dossier de demande de subvention de mon association, et nous savons aussi devant quelle commission cela se passe. Mais bon , c'est la vie, il faut savoir accepter et continuer à se débrouiller sans rancune, juste un peu d'amertume. Quant aux CAF elles sont en plein bouleversement et regroupement ce qui rajoute des difficultés aux démarches déjà complexes, et c'est au cas par cas. Mais là tout dépend effectivement de la qualité du dossier et du suivi qui est fait par le groupe. Pour la CAF il s'agit de sommes qui retournent, en ce qui nous concerne, directement auprès des parents. C'est "juste" une avance de trésorerie que chaque groupe doit faire et cela ne rentre pas dans les comptes subventions mentionnés dans le lien que j'ai mis en ligne. Fpmg . 82 |
| Old GIlwellian Membre honoré
Nous a rejoints le : 09 Juin 2004 Messages : 10 027 Réside à : Paris |
C'est à croire que pour pouvoir toucher des subventions les associations doivent être en mesure de pouvoir recruter une ou plusieurs personnes possédant des compétences particulières, un bon carnet d'adresses et qui disposent d'assez de temps pour faire antichambre dans les administrations. Il faut aussi connaître les mots clés à employer dans les dossiers, les sésames qui ouvrent certaines portes, les shibboleths qui permettent de se faire reconnaître comme "dignus es intrare". De plus il vaut mieux que l'association qui sollicite soit insérée dans un réseau, appartiennent à des collectifs, participe à des réunions d'organismes qui sont de véritables lobbies, ait tissé des relations de partenariat avec d'autres associations. La lecture de certains sites internet d'association touchant des montants importants de subventions diverses semble le démontrer, elles sont présentes au sein des CA, des bureaux de nombreux organismes, ont des pions au CNAJEP, au FONJEP, etc... Toutes les associations qui touchent des clopinettes malgré des effectifs respectables disposent-elles de ces personnes clé, sont elles présentes dans ces "fromages", possèdent-elles cette culture de groupe de pression ? Se sentiraient-elles à l'aise à côtoyer d'autres associations qui vivent (survivent ?) grâce à l'injection de la manne publique et dont elles ne partagent pas forcément les valeurs ni la vision de l'homme et de la société et qui ne rechignent pas à être des assistées tendant la main ? N'auraient-elles pas l'impression de se renier, de vendre leur âme, d'aller à la soupe, de collaborer à des projets de société qui ne sont pas les leurs, en quelques mots de trahir la confiance que leurs adhérents et que les parents de leurs jeunes ont placée en elles ? 83 |
| laricio Membre confirmé
Nous a rejoints le : 16 Déc 2008 Messages : 1 445 |
je suis archi d'accord avec toi, et en voici un exemple. Je pilote une petite association qui donne des cours de francais à des étrangers dans un quartier chaud. Il y en a qui appellent ça l'intégration.
Il faut d'abord savoir que dans ce domaine précis, tout repose quasi exclusivement sur le bénévolat. L'intégration, dite valeur républicaine, ce sont des braves gens qui donnent gratuitement de leur temps pour transmettre un peu de France. Le reste, ce sont des discours foireux de bateleurs d'estrade. L'association a 2 000 euros de ressources propres en cotis. Et avait 8 000 euros d'un propramme mi-partie Etat/Ville, appelé CUCS: contrat urbain de cohésion sociale, grands mots et peu d'effets. Pour avoir les 8 000 euros, voici les épreuves à passer: réunions de "préfiguration" + réunion de "programmation" présidée par Préfet et Maire + contacts trimestriels avec des "chefs de projets" qui sont supposés dire ce qui va et ne va pas dans le projet présenté + partenariats à monter avec d'autres associations du secteur, dont la plupart du temps le style et les valeurs fondatrices sont à l'opposé de ce qu'on recherche + échanges de "savoirs faire" + réunions de formations + colloques à la capitale de région + visites aux fonctionnaires chargés du dossier, à la Préfecture et à l'agglo + les rituels de voeux auxquels il est préférable d'aller + les contrôles. Et bien sûr, la constitution du dossier CERFA, des pages et des pages à remplir, les bilans à joindre, les listes, la répartition des adhérents par quartiers etc. En gros, ça représente 20 jours pleins/an à faire le clampin, exclusivement pour obtenir 8 000 euros. Comme personne n'a ces 20 jours, on se les répartit à plusieurs. Mais comme ceux qui ont la fibre assocative ont rarement le goût de la procédure, il y a souvent des loupés. Du coup, on ne demande plus de fric public depuis cette année. Les adhérents ont bien voulu augmenter leurs cotisations, on réduit le chauffage, chacun apporte son papier toilette comme à un WE scout, etc. Mais fini le temps perdu, l'énervement qui va avec, les ronds de jambe et la politesse contrainte. Et surtout, fini l'impression d'être des pions d'un système qui génère par lui même son propre travail. Finalement, on s'y retrouve. 84 |
| epervier loiret Membre confirmé
Nous a rejoints le : 19 Déc 2008 Messages : 3 463 Réside à : Vannes |
Autant cela m'agace de te voir râler parfois pour un oui ou pour un non sur ce forum, autant un post comme cela est enrichissant de part tout ce que ton témoignage apporte..... 85 |
| Marc-SL Joyeux membre
Nous a rejoints le : 14 Nov 2009 Messages : 274 Réside à : Autriche |
Bonjour à tous
Ma c'est ma première intervention ici même. La disparité et l’élasticité des chiffres mentionnés me donnent un peu le tournis, nous devrions tous avoir la même quotepart de subvention par individus, ce communisme n’est semble-t’il pas associable dans le scoutisme. Le faible chiffre des ENF m’interpelle quand même un peu, mais une question me viens, n’ont-ils pas bénéficié de largesse sur un montage immobilier dans le centre de la France ? 86 |
| AndreRaider Membre confirmé
Nous a rejoints le : 27 Janv 2009 Messages : 3 813 Réside à : Clermont Ferrand |
Bienvenue à toi, Marc-SL  87 |
| epervier loiret Membre confirmé
Nous a rejoints le : 19 Déc 2008 Messages : 3 463 Réside à : Vannes |
Citation: A mon humble connaissance ils ne sont propriètaire que du petit centre de clavas...pas tout à fait situé en centre de la france...pourrais tu nous informer plus précisément sur ce que tu supposes? 
ceci dit ils ne roulent pas sur l'or, leurs livrets, sont vieillots, et le livret sur la spiritualité ENF l'est encore plus.Pas de calendriers non plus de l'aveu même de Mr Isatis qui pendant un temps livrait à pied avec son sac aux dos, les boucles de ceinturons à Carrick. (il existe sur le forum tout un passage hilarant là dessus) 88 |
| Old GIlwellian Membre honoré
Nous a rejoints le : 09 Juin 2004 Messages : 10 027 Réside à : Paris |
Ursus pourrait nous conter si ces fameuses "largesses" promises et qui font fantasmer Marc-SL ont été versées et si les dépenses engagées sur foi de ces promesses ont été réglées grâce à des subventions ou grâce aux fonds propres de l'association qui dut se serrer la ceinture. 89 |
| epervier loiret Membre confirmé
Nous a rejoints le : 19 Déc 2008 Messages : 3 463 Réside à : Vannes |
et?...il est ou ce truc immobilier au centre de la france?...
que je ne me couche pas idiote ce soir? 90 |
| Marc-SL Joyeux membre
Nous a rejoints le : 14 Nov 2009 Messages : 274 Réside à : Autriche |
Pardonnez-moi mais je ne savais pas que c'était Clavas, si ma mémoire est bonne, n'était-ce pas avant un hameau qui était à l’abandon, il me semble y avoir campé dans les années 82 ou en 83, y a 30 ans de cela !!!
C’est une personne qui m’a parlé de trente mille euros de subvention que la région aurait donnée, mais vue les chiffres énoncés on est de toute façon bien en deçà. Je ne pensais pas fantasmer et j’ignorais que c’était Clavas ! je me suis trompé et je suis désolé. Ce n'est pas une mauvaise chose de faire revivre cet endroit. 91 |
| epervier loiret Membre confirmé
Nous a rejoints le : 19 Déc 2008 Messages : 3 463 Réside à : Vannes |
En janvier 2005, les ENF deviennent propriétaire des locaux de l'association "Clavarine", à Clavas. Situé en haute Loire.Il est exact que c'est un tout petit bâtiment rural.C'est leur centre national et un lieux de formation scoute ENF.
Il est vrais que vus de l'Autriche, on peux se tromper un peu... 92 |
| AndreRaider Membre confirmé
Nous a rejoints le : 27 Janv 2009 Messages : 3 813 Réside à : Clermont Ferrand |
et de France aussi  93 |
| Marc-SL Joyeux membre
Nous a rejoints le : 14 Nov 2009 Messages : 274 Réside à : Autriche |
J'ai vérifié ce n'est pas ce hameau ou j’avais campé. Il vous faudrait 300.000 euros c’est déjà une belle somme, mais j’ai du mal à comprendre que cela soit refusé à la vue de la réhabilitation entreprise et qu'il y a en plus des capacités d'hébergement, le mécénat serait-il la solution ?
l'Autriche est le pays ou je réside, le scoutisme n'est pas très représentatif non plus 95 |
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Ecussons
Posté le: 11-12-2011 à 06:59
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