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| Auteur | Conditions réglementaires d'encadrement |
| izard Membre confirmé
Nous a rejoints le : 25 Juin 2008 Messages : 936 Réside à : Grenoble |
Citation: Non, entre 7 et 12 mineurs on n'a pas le droit d'avoir d'assistant non formé (en théorie). En pratique je n'ai jamais vu JS râler pour avoir trop d'animateurs, c'est plutôt les associations de scoutisme qui gueulent pour ça ! Pour le coup des mini-camps collés les uns aux autres, en pratique JS refusera de signer ta déclaration =P Pour la référence, je ne pense pas que ça soit écrit noir sur blanc, mais il doit y avoir un texte plus général sur le contournement de la législation ...  19       |
| sarigue Didelphidé
Nous a rejoints le : 04 Janv 2004 Messages : 5 895 Réside à : Vie à Rueil-Malmaison, Scout ailleurs |
Citation: Oui et non enfin, ça dépend comment on prend ta phrase. En fait, une fois les quotas atteint, il n'y a aucune obligation en terme de formation. Ainsi par exemple, pour 24 enfants et pour un camp (+ de 4 nuits (pourquoi avais-je retenu la limite de 5 nuits?)): -> Il faut 1 directeur + 24/12 = 2 animateurs dont: -> 50% = 1 (minimum) animateur formé, qualifié, et tout et tout -> 20% = 0 maximum animateurs non formé -> le reste (soit 1 animateur) qui soit au moins stagiaire Donc, une fois que tu as 1 directeur, 1 animateur qualifié et 1 animateur au moins stagiaire, tu es dans tes quotas. Tout autre animateur supplémentaire n'a pas besoin de formation. Maintenant, dans le cas que tu présentes, à savoir de 7 à 12 jeunes, ça revient au même: -> En camp, il faut 1 directeur + 1 qualifié. Et c'est tout. Tout animateur supplémentaire n'a pas besoin de formation -> Durant l'année, il faut 1 animateur qualifié. Et c'est tout. Tout animateur supplémentaire n'a pas besoin d'être qualifié. Donc, tu peux très bien avoir un assistant non formé (dès lors que tu es dans les quotas) dans le cas d'activités avec des jeunes de 7 à 12 mineurs. Maintenant effectivement, les mouvements scouts sont souvent plus royalistes que le roi. Et même que parfois, c'est plutôt pas mal!  bon pour d'autres fois, c'est vraiment se prendre la tête pour pas grand-chose et en plus, après, on râle que "la règlementation est trop dure et nous empêche de scouter"  En l'occurence: -> Il est évidemment préférable d'éviter le cas de "1 qualifié + 1 non formé". D'abord parce que du point de vue de l'encadrement, c'est quand même mieux; ensuite parce que du point de vue scout, ben c'est toujours mieux qu'un chef ait au moins suivi une session de formation initiale (MAPF, FID, ...) surtout s'il n'a pas été scout avant. -> Et il est également préférable d'éviter d'être "trop" nombreux dans la maitrise, car ça risque de devenir ingérable... 20 |
| Éléphant Chef distingué
Nous a rejoints le : 23 Déc 2003 Messages : 1 144 Réside à : Trèves (Allemagne) |
Citation:Sur la forme, je rappelle ce que j'ai déjà écrit plus haut : Depuis la mise en oeuvre du nouveau Code de l'action sociale et des familles, J&S ne signe plus d'autorisation. Il s'agit désormais d'une obligation déclarative sous la responsabilité de l'organisateur agréé (en clair, ton association de scoutisme). Une fois que cette déclaration est envoyée à la DDJS, celle-ci se contente d'accuser réception, et c'est en particulier cet accusé de réception qu'il fut produire en cas d'inspection. Sur le fond, il n'y a à ma connaissance aucun texte  qui dise qu'il faille une interruption entre deux activités. Par contre, il serait  de faire deux déclarations là où la réglementation nous autorise à n'en faire qu'une.
Fraternelle PMG  21 |
| epervier loiret Membre confirmé
Nous a rejoints le : 19 Déc 2008 Messages : 3 463 Réside à : Vannes |
oui, il n'y à pas de texte à proprement parler, mais je connais assez bien la famille qui m'en à parlé, il y à deux ans, pour ses filles aux suf. Le camp à vécus une coupure.
J'imagine la tête des parents... ceci dit, il y à dans tout texte, le fond et la forme, et pour que tous soient d'accord, aussi bien toi, la ddjs de ton département et celle du département qui va t'accueillir, je te recommande que le commissaire de district aie un contact avec eux et une confirmation écrite. ce n'est pas obligatoire, mais une précaution et une courtoisie...qui sera apprécié de tous. 22 |
| pirouette Membre confirmé
Nous a rejoints le : 10 Nov 2006 Messages : 984 Réside à : Neuilly |
enfin, les camps avec coupure... ça passe assez mal au niveau national en général! la seule fois où j'ai vu un dossier de camp qui présentait un tel camp, il a été refusé par la commissaire jeannette de l'époque qui m'a expliqué que c'était une pratique totalement interdite: qu'il y ait coupure ou non, le camp durait du 1er jour déclaré au dernier (en l'occurrence le camp était donc de 8 jours au lieu des 3+4 jours) Après, il y a peut-être des dérogations de temps en temps suivant les branches ou des situations particulières (ou alors les cheftaines de l'unité dont parle Epervier n'ont rien déclaré au national et n'ont donc pas eu d'autorisation ni d'interdiction... pas bien!! ) 23 |
| izard Membre confirmé
Nous a rejoints le : 25 Juin 2008 Messages : 936 Réside à : Grenoble |
Alors Sarigue, on va faire un petit cours de français si tu veux bien : Le nombre de personnes ni qualifiée ni stagiaire ne peut être supérieur à 20 % dudit effectif (...), et ledit effectif c'est l'effectif minimum. Comme entre 7 et 12 mineurs l'effectif minimum est de 1, et que 20% de 1 arrondi à l'inférieur ça fait 0 et que l'effectif n'est pas de 3 ou 4, ça nous donne la phrase suivante : Le nombre de personnes ni qualifiée ni stagiaire ne peut être supérieur à 0. Il ne s'agit en aucun cas de dire que l'effectif minimum de personnes non qualifiées est de maximum 0, ce qui n'aurait absolument aucun sens. 24 |
| sarigue Didelphidé
Nous a rejoints le : 04 Janv 2004 Messages : 5 895 Réside à : Vie à Rueil-Malmaison, Scout ailleurs |
Citation: "l'effectif minimum (...) est de maximum 0"   Ca n'a effectivement aucun sens... Mais j'ai dit ça, moi? J'ai simplement dit qu'au-delà de l'effectif minimum (soit 1 animateur qualifié dans le cas qui nous préoccupe), y'a aucune obligation de formation. Autrement dit, pour 7 à 12 mineurs, il faut 1 animateur qualifié... Et c'est tout. Après, tu peux avoir d'autres animateurs, mais ils n'ont pas besoin d'être formé ou qualifiés. (ce qui ferait qu'alors, on aurait bel et bien un ou plusieurs assistants non formés dans la maitrise, même pour 7 à 12 mineurs. Donc en fait, c'est ce que je disais: ça dépend comment on prend ta phrase: est-ce que tu appelle "assistant" tout animateurs, y compris ceux qui sont "en plus", ou est-ce que pour toi, un "assistant" est nécessairement un animateur qui fait partie de l'effectif minimum? -qui doit alors effectivement être nécessairement qualifié dans le cas qui nous occupe-) Elephant: un simple obligation de déclaration, je veux bien... mais j'imagine qu'il y a quand même un minimum de vérifications, non? Sans doute que J&S ne "signe" rien et ne rentre pas dans les détails pédagogico-éducatifs, mais je pense que s'il y a un gros problème, ils le signaleront, non? Quant à devoir avoir une interruption d'activité entre deux camps ou mini-camps avec les mêmes animateurs et les mêmes jeunes, ça me semble logique... Sinon, moi, je ne déclare rien à J&S (c'est plus simple) et si je suis malgré tout inspecté, ben je dirais que mon camp d'une semaine, c'est en fait 2 ou 3 mini-camp de moins de 4 nuits... Qui ne sont donc pas soumis à obligation de déclaration! 25 |
| Éléphant Chef distingué
Nous a rejoints le : 23 Déc 2003 Messages : 1 144 Réside à : Trèves (Allemagne) |
[quote] Le 03.06.2009 à 21:33, Sarigue/Elec' a écrit : Citation:En fait, l'esprit de la nouvelle réglementation (issue de la loi du 17 juillet 2001) vise à, justement, décharger l'administration de ces vérifications, au profit d'associations agréées : il est beaucoup plus "rentable" de donner un agrément (avec des audits de renouvellement, bien sûr) à une association, qui va faire le boulot. Ensuite, si ladite association le fait mal, c'est l'agrément qui est remis en cause. Personnellement, je trouve ça très bien car ça responsabilise nos mouvements. C'est très "scout" de la part d'une administration qui a plutôt une propension à tout contrôler. Dans la pratique, elle rédige à la fin de l'été un rapport de synthèse de ce qui a été observé et l'envoie au siège de l'association concernée qui prend en compte les observations. FPMG 26 |
| epervier loiret Membre confirmé
Nous a rejoints le : 19 Déc 2008 Messages : 3 463 Réside à : Vannes |
Il est bien ton topo sur l'encadrement zèbre, je remarque cependant que cette mouture fort bien faite au demeurant par les sgdf, ne prend pas en compte les farfadets de 6 à 8 ans. (hors je crois que ce topo, commence avec des enfants de 8 ans et cours jusqu'à 16 ans révolus,les 16/8 ans ont une règlementation plus souple.)
Pourtant ils fonctionnent à l'année, soit sous maitrise, ou avec deux parents à tours de rôle.Et beaucoup font un mini camp de fin d'année de trois ou quatre jours.Ils leurs arrive de vivre un weeck end dans l'année. 27 |
| Dingo Membre banni
Nous a rejoints le : 21 Juin 2008 Messages : 6 856 |
epervier,
Nous parlons de réglementation concernant les camps scout, je ne suis par certain que les farfadets soient concernés par la réglementation scout. Même s'ils sont initiés par un mouvement scout, il n'en sont pas. 28 |
| jda Membre notoire
Nous a rejoints le : 01 Mars 2007 Messages : 76 |
Perso, j'ai été animateur salarié en CVL chez les Francas. Pour la petite histoire, le directeur n'avait recruté que des animateurs ayant été formé chez les SdF (on s'en est rendu compte en démarrant le CVL d'un mois en Bretagne). C'était un peu chaud au vu de la population et de son volume (150 gamins des quartiers chauds de Mantes la Jolie), pas très bien payé, mais j'ai souvenir d'une bonne ambiance 29 |
| Achille Modérateur
Nous a rejoints le : 19 Déc 2008 Messages : 529 Réside à : Les nefs achéennes |
Les messages à propos des farfadets marqués d'une agressivité à peine sous-entendue  ont été supprimés.
Si vous voulez discuter des farfadets (font-ils du scoutisme ou pas), ouvrez un fuseau dans la section adéquate (quoiqu'il y en a déjà pas mal).   30 |
| izard Membre confirmé
Nous a rejoints le : 25 Juin 2008 Messages : 936 Réside à : Grenoble |
Citation: Ceci est faux (et ça me désole vraiment de devoir le dire) ... Au delà de l'effectif minimum, il faut être titulaire ou stagiaire ! Cela dit, après avoir relu les articles concernés, je pense qu'on est presque d'accord, et je modérerai ma phrase en précisant que Au delà de l'effectif minimum, il faut être titulaire ou stagiaire pour avoir fonction d'animation : Citation: Cela signifie que pour un gars qui va faire les courses mais ne se trouve pas en situation d'animation, en effet, y'a pas d'obligation de qualification (et encore heureux !) *** Pour ce qui est des farfadets, la législation est la même de 6 à 18 ans. 31 |
| Zebre Zebra One
Nous a rejoints le : 19 Oct 2001 Messages : 13 984 Réside à : Lyon |
il apparaît quelques menues différences à partir de 14 ans ! 32 |
| sarigue Didelphidé
Nous a rejoints le : 04 Janv 2004 Messages : 5 895 Réside à : Vie à Rueil-Malmaison, Scout ailleurs |
Pour les quotas d'encadrement: Texte: Ou alors, c'est moi qui comprend mal cette dernière mention... Mais je ne vois pas comment la prendre autrement. (sauf à considérer qu'effectivement, elle concerne les personnes qui n'ont pas de rôle d'animation. Mais bon, on voit mal ce qu'elle ferait là, sous la rubrique concernant les qualification des animateurs...) 33 |
| izard Membre confirmé
Nous a rejoints le : 25 Juin 2008 Messages : 936 Réside à : Grenoble |
Alors là, je veux bien la référence s'il te plaît ^^ 34 |
| sarigue Didelphidé
Nous a rejoints le : 04 Janv 2004 Messages : 5 895 Réside à : Vie à Rueil-Malmaison, Scout ailleurs |
Ah oui, pardon. Alors, ça se trouve sur à peu près tout les sites DDJS, DRJS, DRDJS: - DDJS Haut-Rhin - DDJS Isère - DRDJS Picardie Ou encore des sites comme: - Guide INcontournable des Centres de Vacances - Planet'Anim Seul problème... Je n'arrive pas à trouver de référence sur des sites d'Etat comme Légifrance... 35 |
| Sorcha Cul de pat
Nous a rejoints le : 05 Août 2007 Messages : 9 |
Bonjour, à propos de coller deux mini-camps pour en avoir un complet... pensez-vous que pendant cette fameuse coupure entre les 2 on pourrait mettre l'explo? Puisque c'est une activité de patrouille, en autonomie. ça ferait 6 jours + 2 jours d'explo + 6 jours => 14 jours, pas mal! d'ailleurs on peut même faire une explo de 3 jours! C'est peut-être tiré par les cheveux mais au vu des textes ça semble possible, non? FSS 36 |
| Zebre Zebra One
Nous a rejoints le : 19 Oct 2001 Messages : 13 984 Réside à : Lyon |
Non je ne pense pas. L'explo est une activité déclarée. 37 |
| Suricate M. Herpestinae
Nous a rejoints le : 06 Nov 2007 Messages : 1 748 Réside à : Désert sud Africain |
Je ne penses pas non plus Sorcha. Normalement, pour l'exploration, il est censé y avoir légalement un adulte qui encadre (donc un majeur). Je sais qu'il doit y en avoir très peu qui mettent des chefs derrière une patrouille pendant les raids si il n'y a pas de CP de 18 ans mais normalement çà devrait être le cas. Pareil pour l'hébergement je crois, on est censé savoir à l'avance ou les mineurs vont dormir. 38 |
| mendu1 Membre honoré
Nous a rejoints le : 22 Janv 2007 Messages : 6 678 Réside à : ar vro vigoudenn |
C'est vrai que pendant l'explo, les chefs sont en vacances, même s'ils doivent être joignables , avec les portables ce n'est plus un problème .
Pour une éventuelle dérogation, je poserais la question directement à J & S . L'activité en autonomie c'est l'arrête de 2007 .qui ne précise pas combien de chefs sont de" gardes" ! En principe tous ? 39 |
| epervier loiret Membre confirmé
Nous a rejoints le : 19 Déc 2008 Messages : 3 463 Réside à : Vannes |
Ben là, .....non. Stop!...
Je considère qu'un camp ou un mini camp,ou un weeck end,ou un samedi après midi c'est dans tous les cas,une date de début et une date de fin...un horaire de début et un horaire de fin. C'est convenus tacitement et contractuellement entre l'encadrement et les mineurs dont on à la charge, c'est aussi convenus envers les parents, c'est convenus envers le proprio du terrain, les administrations, les assurances. Administrativement parlant, la js, ce qui lui importe,c'est le nbre de jours de camp et le personnel encadrant.Si entre les deux,il y a une coupure, celà signifie, qu'il n'y à pas d'activité scoute en cours. Hors le scoutisme en très gros,c'est quoi? Des activitées périodiques tout au long de l'année + un camp. Dans,ce camp, il y à une activité spécifique au scoutisme, c'est l'explo.Mais c'est une activité pleine et entière,qui fait partie du camp.Comme d'autres activitées scoutes qui elles aussi font partie du camp.Autres activitées scoutes de camp;les instals, le concours de cuisine,les promesses....la sortie à la ferme,ou spéléo.... Personnellement je trouverais "bizare", de mettre une explo, dans une coupure...entre un camp et un mini camp. Parce qu'il ne faut pas se leurrer non plus, même si il est possible que les chefs vivent de façon plus "relax" pendant le temps des explos...ils doivent être à tout moment joignables.A n'importe quel moment, pour une raison sérieuse, il faut pouvoir rapatrier les scouts au camp...et alors le camp scout existe de nouveau. Et puis, le camp existe toujours sur place...il n'est pas "fermé". Enfin, dans une compagnie ou une troupe, tous les scouts ne partent pas en explo au même moment et à la même heure, les novices,les aspirants,les 2nde et 1ère classes,ne vivent pas les mêmes explos...le camp sur place est rarement totalement vide. Puis...je sais pas moi... si j'étais chef, je profiterais vachement de ce temps plus calme dans une durée de camp, pour faire le bilan de ce qui à été déjà vécus et de ce que l'on pourrait faire pour finir le camp en beauté.
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| mendu1 Membre honoré
Nous a rejoints le : 22 Janv 2007 Messages : 6 678 Réside à : ar vro vigoudenn |
wouaih wouaih !! Pendant l'explo : trois nuitées sans encadrement groupe de mineurs + de 11 ans :
vous relisez bien l'arrêté du 21 mai 2007 ( ne concerne que la bande des 9, les autres étant considérés comme ne sachant pas faire du scoutisme ): article 2 : dernier alinéa , je cite " lors du déroulement de l'activité, des moyens de communication ( sans s) effectifs ( avec un s)sont à la dispositions du groupe et un adulte (pas deux, ni trois) peut intervenir à tout moment " . Signé le directeur de la jeunesse ! un adulte peut intervenir à tout moment ! Il y a toujours une certaine manie dans les assoces scoutes, c'est dans faire plus que le texte . N'oubliez pas qu'il faut tenir compte des capacités d'autonomie des mineurs . en plus une préparation avec moyens adaptés +repérage des lieux les familles sont informées . Je trouve que ce texte est très bien fait . Évidement on peut tenir la patrouille , l'équipe...etc.... par la main, mais ce n'est pas prévu dans le texte ! pendant l'explo, les chefs vous allez au resto, ou vous faites votre lessive ? Sans compter que certaines explos me semblent être d'agréables promenades, sans les chefs sur le dos, pour une fois qu'on est vraiment scout ! ce texte, qui date de 2007 est déjà un peu dépassé, avec le développement des portables, comme les progrès techniques sont sans fin, bientôt il y aura le suivi permanent en vidéo ! très prochainement, de son bureau l'inspecteur J & S pourra suivre les explos scoutes en direct, sur l'écran de son ordinateur ! Le progrès n'est pas toujours bon ! Le mieux est sans doute de préparer le camp et l'explo toute l'année, parce qu'avec un groupe bien entrainé on court moins de risques . 41 |
| Mr Isatis renard polaire
Nous a rejoints le : 10 Mai 2004 Messages : 5 554 Réside à : Paris - Menilmontant |
Citation: Bonjour, Si tes filles dorment chez elle avant et après l'explo de patrouille, alors là oui c'est possible. Sinon c'est un seul et même camp de 14 jours, et à moins d'avoir le nombre de chefs réglementaire, ça ne passera pas. Suricate, attention à ne pas embrouiller les gens entre les différentes législation: Sorcha est AGSE, donc avec un agréement Jeunesse & Education Populaire et donc soumis aux règles de l'Accueil de Scoutisme où l'autonomie des enfants est prise en compte et où on peut faire des explos sans avoir besoin d'un adulte pour encadrer. Toi tu es dans un mouvement qui n'es pas agréée et donc soumis à la réglementation des Camps de Vacances et Loisirs, qui est plus restrictive. Epervier, je n'ai pas l'impression que tu maîtrise vraiment les règles actuelles concernant les accueils collectifs de mineurs. La camarade Sorcha posait une question précise, et mieux vaut lui répondre précisément plutôt que de l'embrouiller. 42 |
| Zebre Zebra One
Nous a rejoints le : 19 Oct 2001 Messages : 13 984 Réside à : Lyon |
Oui, la question n'était pas ce que toi, Epervier, tu considères. Mais ce que la loi permet. 43 |
| Tugen Grand membre
Nous a rejoints le : 24 Juil 2008 Messages : 620 Réside à : Bretagne |
Citation: Je suis d'accord avec Isatis. En enchainant trois activités que l'on présente comme indépendantes, il ne faut pas croire que l'on trompe qui que ce soit. Concretement, ceux sont les mêmes jeunes qui enchainent trois activités bout à bout. Il sera trivial de reconstituer leur planning et de constater qu'ils ont été du début du premier mini-camp à la fin du second mini-camp : en activité scoute hors de leur domicile. Je ne suis même pas sûr que le passage un nuit chez papa et maman suffise vraiment à se couvrir. En cas de pépin un peu grave, c'est la "loose" compléte assurée : . Fausse déclaration, . Défaut d'encadrement, .... 44 |
| Tugen Grand membre
Nous a rejoints le : 24 Juil 2008 Messages : 620 Réside à : Bretagne |
Je pose en autre question réglementation sur laquelle j'ai entendu plusieurs sons de cloche et pour laquelle je n'ai pas trouvé le texte officiel. Dans un mouvement de scoutisme agrée, dans le cadre des activités en autonomie (en patrouille), doit-on avoir un mineur qualifié PSC1 ou une formation scoute au secourisme (badge secouriste) est suffisante ? En clair mes CPs doivent-ils tous passer le PSC1 avant le camp ? Bien évidement s'il en ont la possibilité, je suis d'accord que c'est mieux. Je veux savoir si c'est une obligation réglementaire. A vous lire ... 45 |
| Zebre Zebra One
Nous a rejoints le : 19 Oct 2001 Messages : 13 984 Réside à : Lyon |
Le PSC1, c'est le nouvel AFPS ? 46 |
| mendu1 Membre honoré
Nous a rejoints le : 22 Janv 2007 Messages : 6 678 Réside à : ar vro vigoudenn |
c'est vrai juridiquement il faut savoir s'il y un camp ou deux camps ? ( il faudrait saisir le Conseil d'Etat)
On n'a pas encore inventé les camps avec mi-temps ? ou avec mi- camp ! Je ne doute pas que d'astucieux juristes scouts trouvent des solutions . Enfin, le vrai problème, c'est un manque de chefs ! Même si sur ce point là, la législation n'est pas trop contraignante, voir que les assoces scoutes en font généralement plus ! pour le cas de l'assoce Suricate, c'est quoi la législation ? Je doute fort que chez les Suricates , on ne fasse pas du " sans encadrement ", voir même du pêchu . On voit combien notre législation est plutôt mal faite ! On juge sur les documents législatifs, dans ce cas , un arrêté bien précis, toute la loi, rien que la loi ! une patrouille qui est formée au secourisme toute l'année ...je sens qu'on est entrain de multiplier les diplômes et qu'on sort du scoutisme . Le texte dit bien c'est à vous de juger( en tenant compte des capacités ).(capacité d'autonomie des mineurs ) Nous sommes à une époque, où il n'y avait jamais eu autant de sécurité dans le scoutisme ( service d'urgence , téléphone ) . J'ai peur qu'on donne de fausses sécurité à nos jeunes, sans doute qu'il y a plus de danger en plein Paris que dans la campagne française ! " sans encadrement" ça c'est du scoutisme, mais ce là suppose un gros boulot avant, ce n'est pas le jour de l'explo qu'il faut commencer à y penser . Le but du scoutisme, c'est avant tout de faire acquérir aux ados un maximum d'autonomie . Pas de les parquer derrière un rideau de barbelés . Ceux qui trainent dans les banlieues, ils n'ont pas droit à la législation, pourtant ce sont eux qui en ont le plus besoin, plus que les p'tits scouts, c'est le monde à l'envers ! 47 |
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 Signaler
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   | technique |
   | bonne humeur |
Ecussons
Posté le: 02-06-2009 à 18:13
2 
1 
attention cependant aux règles spécifiques interne aux mouvements 
