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| Auteur | Un décret pour labeliser le scoutisme ? |
| irdnael Membre confirmé
Nous a rejoints le : 10 Janv 2006 Messages : 1 323 Réside à : paris |
uun arrété du gouvernement de vichy a supprimé la federation francaise de rugby à 13 qui devint jeu à 13. Pendant 50 ans bagarre juridique, puis la cour d'appel le 25.06.1991 a autorisé l'appelation de rugby à 13, ce qui a été validé par la Cour de Cassation.
I y a donc désormais en France deux fédérations de "rugby", 15 et 13. Plusieurs mouvements pourront utiliser les termes "scoutisme, scout" de facon concurrente dès lors qu'ils existent avant la sortie du décret. Un décret reservant ces appellations aux 9 me parait improbable ou alors donnera du travail aux avocats. Par contre l'état peut reserver certaines pratiques aux mouvements qu'il agrée.  115      |
| Mr Isatis renard polaire
Nous a rejoints le : 10 Mai 2004 Messages : 5 554 Réside à : Paris - Menilmontant |
L'Etat peut aussi reserver l'usage du terme "scoutisme" aux seuls asso agrées, sachant que le nombre de 9 n'est pas forcément définitif, il n'y a pas de raison qu'il n'y ait que 9 agréement. 116  |
| Old GIlwellian Membre honoré
Nous a rejoints le : 09 Juin 2004 Messages : 10 027 Réside à : Paris |
En effet il semblerait que ce ne soit pas le terme scout qui soit déposé et protégé par la loi (labélisé), mais une définition des activités de scoutisme et un agrément d'état permettant aux seules associations dont les statuts et les pratiques auront été vérifiés de bénéficier des dispositions légales du décret.
Ainsi les seules associations nationales agréées pourront déclarer leurs activités et leurs camps comme activités et camps de scoutisme, les autres continueront de dépendre du droit commun CLSH et CVL à moins de choisir de s'affilier à une des associations nationales agréées. Ainsi on pourra être Scouts de Saint Wladimir ou Eclaireurs libres du Val de Seine mais pas avoir le droit de déclarer ses camps sous le régime camp de scoutisme, assez subtil, non ? 117 |
| Mr Isatis renard polaire
Nous a rejoints le : 10 Mai 2004 Messages : 5 554 Réside à : Paris - Menilmontant |
Comme actuellement en fait... 118 |
| Old GIlwellian Membre honoré
Nous a rejoints le : 09 Juin 2004 Messages : 10 027 Réside à : Paris |
Pas exactement comme avant que la Camarade Buffet ne fasse disparaître un pan de la législation spécifique au scoutisme. Actuellement il s'agit de tolérances, avec ce décret les associations agréées de scoutisme (et non plus de jeunesse et d'éducation populaire) bénéficieront d'un régime de faveur consacré par la loi. 119 |
| COK Membre confirmé
Nous a rejoints le : 16 Juin 2004 Messages : 1 643 Réside à : Montpellier |
Des ibnfos que j'ai pu avoir...
Le nouveau décret crairait en fait une déclaration telle que les déclaration de CVL ou de CLSH ; une déclaration de scoutisme, qui serait faite en début d'année par le Chef de groupe (ou par le territoire suivant les fonctionnement des association) et qui comprendrait l'année et les camps... seules les 9 associaitons "aggreés" aurait le droit d'utiliser cette déclaration... les autres continueraient à se déclarer comme un centre de vacances... 120 |
| Luc Membre banni
Nous a rejoints le : 13 Sept 2003 Messages : 3 267 |
Citation: Oui et non a la fois, a chaque fois ce qui a été reproché au scoutisme en France c'est sa complexité. Il faudrait être aveugle et sourd pour ne pas s'en apercevoir. Faire rentrer une association dans ce club est un peu contre nature. Je crois bien au contraire que ce chiffre de 9 pourrait aller en se réduisant, 8, 7, 6 ??? Je ne sais pas, mais je crois que cela trotte dans les têtes un peu sous la forme d'un rêve pour l’instant. La grande complexité c'est de définir le scoutisme, ce n'est pas de celle des juristes, c'est aux associations légitimes de le faire. Or les associations légitimes ne sont pas toutes encore 100% en phase sur la définition du scoutisme. Je pense même que cela est un risque, malgré de très belles avancées cette année 2006. Un peu d'histoire: Les 4 associations de scoutisme traditionnel avait un but précis être traité au même pied d'égalité par rapport a la Fédération du Scoutisme Français, le but de la CFS. Tous les moyens y ont été mis pour accélérer cette possibilité. 2 événements ont compté 1 l'affaire Cottard, 2 la ministre de l'époque. Ces 2 acteurs ont bien failli faire basculer le scoutisme, et encore bien pire les 2 ou 3 années derrières de règlement de compte interassociation par la guerre des communiqués. Cela fait maintenant partie de l’histoire, cela a existé et ne peut être nié, mais ce fut des années particulièrement noires. A ce jour, ce qui est en marche c’est une simplification, il serait intéressant pour les 9 que l’appellation « scout » et « scoutisme » leur soit réservés, mais c’est effectivement hautement improbable (comme décrit par irdnael). Par contre, le cadre juridique des activités scoutes peut parfaitement être défini et autorisé qu’à quelques associations. Pour les autres, fondamentalement cela ne devrait pas trop changer pour eux, sauf qu’ils ne pourront pas s’en prévaloir. La législation comblant un vide Dans l’avenir, en développant une communication a 9 ce qui reste probable, mais encore indéfini, détourneras le flux d’inscription vers ces 9 par la qualité des activités, la sécurité, et l’assurance des formations scoutes et d’une législation ad hoc, c'est-à-dire une chaîne logique qui commence a A et finis a Z. C’est la que se situe le volant d’inertie à lancer, par la communication extérieure, l’information médiatique de l’application de ce décret. Les assos tierces annexes peineront beaucoup, c’est certain, et devront rentrer pour celles qui ne l’ont pas fait, dans un cadre défensif. Toutes ne sont pas mauvaises, mais les mauvaises font vraiment pas mal d’ombre sur ce milieu. Pour les associations secondaire, elles sont libres de rejoindre a une asso des 9, d’en faire la demande et de s’assurer qu’elle soit étudiée, maintenant ce ne sera pas du sans condition et un automatisme. Je crois aussi comme effet secondaire que devant ce décret les 9 associations se montreront encore plus exigeantes. C’est donc pour celles qui ont tardé, une remise en question à faire 121 |
| Luc Membre banni
Nous a rejoints le : 13 Sept 2003 Messages : 3 267 |
l'aspect CERFA fait egalement partie de ce contexte evidement. (merci Cok) 122 |
| Old GIlwellian Membre honoré
Nous a rejoints le : 09 Juin 2004 Messages : 10 027 Réside à : Paris |
Il faut voir cela comme une chance à saisir pour le scoutisme et non comme une contrainte supplémentaire d'un régime que l'on considère comme pourri. Mais pour saisir cette chance encore faut-il accepter de "jouer le jeu" de la légalité républicaine, tous en sont-ils capables ? 123 |
| sarigue Didelphidé
Nous a rejoints le : 04 Janv 2004 Messages : 5 895 Réside à : Vie à Rueil-Malmaison, Scout ailleurs |
Citation:Intéressant... Cela signifie-t-il qu'il y aura une véritable "spécificité scoute"? Et qu'on arrêtera d'em****** les troupes qui n'ont pas de toile cirée sur leur table d'unité lors du camp? (ça s'est vu dans le rapport d'inspection de la troupe de mon groupe, l'année dernière...) ou autre co****ies de ce genre? Par ailleurs, d'autres pourront-il plus tard bénéficgier de cette reconnaissance et utiliser cette déclaration? Si oui, quelles seront les critères? (et inversement, des assoces pourraient-elles se faire "virer" de ce "clan"?) 124 |
| Old GIlwellian Membre honoré
Nous a rejoints le : 09 Juin 2004 Messages : 10 027 Réside à : Paris |
Exactement ElecScout c'est la reconnaissance légale de la "spécificité scoute" dont il semble être question dans ce décret.
Pour bénéficier des dispositions de ce texte il faudra appartenir à une association agréée de scoutisme (et non simplement de jeunesse de d'éducation populaire) ou bien y être affiliée. Je suppose que comme l'agrément actuel il sera possible de retirer cet agrément de scoutisme en cas de pratiques non conformes à la loi. Le Ministère de tutelle tiendra vraisemblablement compte de l'avis d'une commission d'experts composée de membres des associations agréées de scoutisme pour prendre sa décision. 125 |
| COK Membre confirmé
Nous a rejoints le : 16 Juin 2004 Messages : 1 643 Réside à : Montpellier |
Je ne suis pas si sur que ca, que parcequ'on est scout, on aura le droit de ne pas respecter la reglementation sur l"hygienne, la sécurité... d'ailleur, elle n'est pas si terrible que ca, (cf reglementation activités SGDE ou SGDF)... mais elle reconaitra certaines vérités... les animateurs sont aussi éducateur, ils connaissent les enfants et fonctionnent avec eux toute l'année... mais en aucun cas, il ne faut (c'est mon avis) assouplir la loi... pour ce qui concerna la santé publique... 126 |
| Luc Membre banni
Nous a rejoints le : 13 Sept 2003 Messages : 3 267 |
Curieusement je trouve que le coup de la toile ciré pas si bete que cela. En effet, je me souviens de table de camp ou les maladresses avaient fait du dessus de veritables garde manger a guepes et mouches. Le tartinage du matin et cette confitures bon marché qui coule !
Je ne trouve pas que cela denature le scoutisme de manger sur une nappe et bien sur de la retirer apres. 127 |
| Loup S Membre confirmé
Nous a rejoints le : 04 Août 2005 Messages : 1 284 Réside à : bretagne |
la toile cirée en camp c'est un peu du mythe. Ds la réglementation on conseille d'avoir une surface de travail facilement lavable, aprés les sgdf ont dit toile ciré.
Mais bon il suffit d'avoir une planche à découpé c'est le meme effet et bien plus hygiènique 
(en fin de camp la toile ciré se perse et toute la M#$*µ! va ds les trous, niveau hygiène c'est pas terrible) 128 |
| Old GIlwellian Membre honoré
Nous a rejoints le : 09 Juin 2004 Messages : 10 027 Réside à : Paris |
Ce n'est pas tant la réglementation sur l'hygiène, la sécurité, etc... qui pose problème. Mais bien plutôt de l'autorisation des activités en autonomie, l'encadrement des activités par des adultes formés dans leurs associations avec des dérogations concernant l'âge, le nombre, la prise en compte du fait que le scoutisme propose des activités tout au long de l'année ainsi que des activités sous tente pendant certains week-ends et les vacances, la pratique des RED, des explos, les camps volants, etc...
Un tel décret doit montrer la confiance que les pouvoirs publics ont envers les mouvements de scoutisme agréés, la reconnaissance de la spécificité de nos activités mais obligera les associations agréés à un devoir de sérieux encore plus grand en contrepartie de cette confiance. C'est dans ce sens que les associationicules qui refuseront ces contraintes risqueront de se trouver face à des pouvoirs publics moins bienveillants que par le passé. Pour ce qui est de tout ce qui concerne la réglementation sur l'hygiène et la sécurité n'oublions pas que des représentants des neuf associations agréées siègent dans les commissions chargées de reviser cette réglementation et qu'ils participent aux réuniuons et font entendre le point de vue scout. 129 |
| sarigue Didelphidé
Nous a rejoints le : 04 Janv 2004 Messages : 5 895 Réside à : Vie à Rueil-Malmaison, Scout ailleurs |
Le problème n'est en effet pas l'hygiène ou la sécurité. Il n'est bien entendu pas question d'accepter qu'il n'y ait pas un minimum d'hygiène, un minimum de sécurité lors des activité.
Le problème comme le dit Old se situe au niveau de l'encadrement: la "spécificité scoute", c'est accepter que les chefs puissent encadrer avec un STIP/STAP ou CEP1/CEP2 au lieu de BAFA/BAFD, que le chef qui s'occupe de l'infirmerie peut ne possèder qu'un AFPS et non un BFAS (Brevet Fédéral d'Assistant Sanitaire. C'est le brevet permettant de tenir une infirmerie dans un CVL ordinaire), c'est accepter le fait que la cuisine puisse se faire au feu de bois et non sur des plaques chauffantes, avec table de travail en alu désinfectée trois fois par jour. C'est aussi accepter qu'une patrouille puisse partir en explo pat' seule avec pour seul lien avec les chefs de quoi marquer leur passage (genre gomettes à placer sur les poteaux rencontrés. Les chefs pouvant refaire et vérifier l'itinéraire en voiture) et une téléphone, qu'une équipe pionnier puisse partir en RED, etc. 130 |
| Loup S Membre confirmé
Nous a rejoints le : 04 Août 2005 Messages : 1 284 Réside à : bretagne |
c'est pas le cas actuellement?
encore mieu pas besoin de stip ni de stap on peut avoir les qualif juste par une signature. [ Ce Message a été édité par: Webmestre le 24-05-2006 à 12:15 ] 131 |
| Old GIlwellian Membre honoré
Nous a rejoints le : 09 Juin 2004 Messages : 10 027 Réside à : Paris |
C'est peut être le cas actuellement dans les faits (de facto) pour la plupart des unités des associations agréées bien que ceux qui ont été visités par des inspecteurs sachent qu'il en existe qui pinaillent sur des points de détail. Mais le moindre petit accident en explo, le moindre gamin hospitalisé pour des problèmes de digestion suite à la présence de petites bébêtes miniscules dans un plat laissé à l'air et hop c'en est fini des tolérances.
Avec ce décret c'est légalement (de jure) que nos spécificités seront reconnues, alors lorsque l'inspecteur vous demandera de lui montrer les restes de repas conservés au congélateur, votre nappe, vos feux de cuisson vous saurez quoi lui répondre. 132 |
| Luc Membre banni
Nous a rejoints le : 13 Sept 2003 Messages : 3 267 |
Je crois que l’on n’a pas tous les mêmes envies à ce sujet. Faire la cuisine au feu de bois n'est finalement pas le problème. Maintenant passer une table à découper a l'eau de javel, je pense que cela tombe sur le bon sens. Pas la peine de faire un dessin des conséquences si cela n'est pas fait. L'hygiène alimentaire en camp, n'a jamais plaidé pour le scoutisme et ceci depuis des années et des années. Chacun y va de sa combine. La législation CHST est effectivement inapplicable pour un camp sous tente sans un bâtiment d'infrastructure. De même si l'on pousse le bouchon un peu plus loin, finis le cassage des œufs, fini la manipulation aves les mains sans gant, sans bonnette, et sans masque.
Ce problème a bel et bien failli arriver, pas mal d'entre nous on senti le vent du boulet et même l'odeur de la poudre !!! Penser que le scoutisme consiste à cuire une viande a même la braise et de se taper une racine, avec des mains et des ongles harmonisés dans l’art grunge c'est prendre un risque inacceptable, il est préférable de mettre une paire de gant jetable, que de finire le cul callé entre 2 bouts de bois et de ce dire si j’avais su ! D'une manière générale Les lois donnent un minimum sous lequel on ne peut pas descendre, c'est une base indéfectible. Par contre c'est perfectible par les associations qui ont le droit individuellement de tendre vers les plus. Je crois qu'il y aura une marche supplémentaire qui sera décrite dans les formations. Ce qui serait souhaitable c’est une harmonisation vers un BAFA spécifique au scoutisme ce fameux bafa-scout et bafd-scout qui permettrait de passer d'une asso a une autre (par exemple) serait une grande avancé. Seule la formation complémentaire « philosophique » serait alors en complément, permettant à chacun de ce retrouver dans la technique et aussi dans l'affectivité d'une nouvelle association. Je crois même que nous devrons apprendre à favoriser les changements inter-associations, comme une valorisation des connaissances et non plus comme il est encore le cas comme des trahisons. Quand nous en serons la je pense que le scoutisme deviendra très riche culturellement et en la matière de « professionnalisme bénévole ». 133 |
| Zebre Zebra One
Nous a rejoints le : 19 Oct 2001 Messages : 13 984 Réside à : Lyon |
Garder de l'eau de javel en camp et s'ens ervir après chaque repas ?? Et si ça se renverse dans la tente, bonjour la bouffe ! Et manger sur du bois javelisé, bonjour l'odeur, et je ne te parle pas du respect de la nature !
Laver à l'eau ça suffit bien. On n'est pas des boulets Luc, on a fait du scoutisme pendant des décennies sans avois besoin de ça, sans qu'il y it le moindre incident alimentaire, alors c'est pas quelques retraités assis derrirèe un écran qui vont avoir soudain l'idée géniale qui va pouvoir sauver le scoutisme !!! En ce qui te concerne, tu es vraiment à côté de la plaque. Faudra-t-il demander aux randonneurs aussi de venir avec leur pack d'eau de javel et leur toile cirée dès qu'il veulent commencer à faire leurs sandwiches ou leur salade sur la route ?? Mais vous êtes graves ! 
L'hygiène alimentaire ce n'est pas renoncer aux repas trappeur. Ce ne sont pas les scouts qui l'ont inventer, les pommes de terres dans la braises, tout le monde fait ça ! 134 |
| Dr. Cerf Vincent Cervidé
Nous a rejoints le : 25 Oct 2001 Messages : 5 338 Réside à : Paris |
En ce qui concerne les intoxications alimentaires, le seul cas qu'on ait eu ça ne venait pas de la manipulation des aliments mais de l'eau. En effet, pour ne pas effrayer le touriste, les services de l'hygiène de Corse n'avaient pas fait leur boulot et n'avaient pas signalé que la nappe fréatique Corse était contaminée par des salmonelles. Pire, malgré celà, les différentes fontaines où nous nous servions en eau étaient malgré tout décorées d'un panneau "EAU POTABLE". Bilan typhoïde pour tout le monde dont quatre cas graves. 135 |
| irdnael Membre confirmé
Nous a rejoints le : 10 Janv 2006 Messages : 1 323 Réside à : paris |
Citation: Je suis à peu près d'accord avec l'analyse d'Old G. Pas de labelisation du " scoutisme" au sens de protection commerciale ou civile. Par contre des simplifications de procédures administratives, le droit de délivrer des équivalences de brevets (Bafa)et la possibilité de pratiquer certaines activités dans un cadre plus large que maintenant( explo...) devraient être réservés aux associations ou mouvements habilités ou agrées par le minsitère. 136 |
| Old GIlwellian Membre honoré
Nous a rejoints le : 09 Juin 2004 Messages : 10 027 Réside à : Paris |
Espérons que notre analyse soit la bonne ! 137 |
| Loup S Membre confirmé
Nous a rejoints le : 04 Août 2005 Messages : 1 284 Réside à : bretagne |
là ds ce cas il faudra sans doute accepté une refonte des stages de formation...
quel est le motif de la radiation de la région idf fse pour dispenser le bafa? il ne faut pas attendre tout que de l'Etat. quant à l'hyginiène je pense aussi qu'il y a des points non négociable, nous on n'hésite plus à trouver un frigo à gaz, c'est pas la mort et ça améliore d'un coup la vie en camp. 138 |
| Old GIlwellian Membre honoré
Nous a rejoints le : 09 Juin 2004 Messages : 10 027 Réside à : Paris |
Certainement il va falloir revoir les stages de formation, mais ne crois-tu pas Loup S que le processus est déjà en cours dans les mouvements qui se respectent.
Les membres des straßes de vos mouvements ne passent pas leur temps à  et à vous persécuter pour port de gants blancs ou de rangers, ils travaillent beaucoup et participent à des rencontres inter-mouvements pour faire évoluer la réglementation (et tous ne sont pas des permanents payés pour cela). 139 |
| Loup S Membre confirmé
Nous a rejoints le : 04 Août 2005 Messages : 1 284 Réside à : bretagne |
ben temps mieux ds ce cas là, mais à vrai dire on me sent assez peu conserné, au sgdf les stages de formation ont déjà leur équivalence bafa 
140 |
| Old GIlwellian Membre honoré
Nous a rejoints le : 09 Juin 2004 Messages : 10 027 Réside à : Paris |
C'est en partie ce qu'on leur reprochait trop orientés BAFA et pas assez scoutisme, surtout au point de vue technique. Quant à la partie proprement scoute elle cédait la place à l'administratif. 141 |
| Luc Membre banni
Nous a rejoints le : 13 Sept 2003 Messages : 3 267 |
je vous dit que la BAFA scout est en construction ?
oui non Bon je vous le dit pas ! A+ 142 |
| Zebre Zebra One
Nous a rejoints le : 19 Oct 2001 Messages : 13 984 Réside à : Lyon |
Vu que ça fait 10 ans qu'il est en construction... je ne sais pas ce qu'il y a de nouveau. 143 |
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Ecussons
Posté le: 21-05-2006 à 19:11
