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Auteur | Venez vous raconter un bon coup bis |
epervier loiret Membre confirmé
Nous a rejoints le : 19 Déc 2008 Messages : 3 463 Réside à : Vannes |
Un bon point pour mafalda, futée et juste comme toujours.
Le refus d'obtempérer est un délit, donc passage obligé par la case "tribunal correctionnel" avec, à la clef : ![]() ![]() (ces 2 maxi rarement utilisés sauf pour les récidivistes), ![]() (pour les probatoires, c'est l'invalidation du permis à brève échéance) Nota; des peines complémentaires peuvent s'ajouter, à ces désagréments judiciaires,on peux ajouter tous les frais annexes pour assurer votre défense lors de votre procès. ![]() |
mafalda madrileña
Nous a rejoints le : 03 Janv 2003 Messages : 5 435 Réside à : |
Il s'agit de la Loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure dite LOPPSI. |
Mr Isatis renard polaire
Nous a rejoints le : 10 Mai 2004 Messages : 5 554 Réside à : Paris - Menilmontant |
![]() ![]() ![]() |
Zero Membre confirmé
Nous a rejoints le : 12 Mars 2006 Messages : 4 713 Réside à : Ailleurs |
C'était un géant noir ? Parce que si oui, ça aurait été le mélange de Barbe-Rouge, Baba et Triple-pattes ![]() |
buffle_m Bovidae
Nous a rejoints le : 13 Fév 2008 Messages : 4 251 Réside à : ROANNE |
Citation: Effectivement, la PN et la gendarmerie ne peut pas fouiller dans les coffres des voitures, sauf les OPJ. Donc, on doit être plus subtile que ça. On demande au conducteur de nous montrer le triangle ou la roue de secours. Et là, on ne peut pas nous le refuser. ![]() |
buffle_m Bovidae
Nous a rejoints le : 13 Fév 2008 Messages : 4 251 Réside à : ROANNE |
Citation: On peut toujours le demander (d'en sortir des affaires, d'ouvrir les valises), mais si le conducteur ne veut pas, on ne peut pourra pas le forcer. Il ne se passera rien, si il ne veut pas. Citation: Moi?? Rien ne me choque, mais logiquement, (à moins que ça a changé) la PM n'ont que des TA vert. C'est à dire, ils s'occupent du stationnement. Mais bon, comme tout évolue, il est fort probable qu'on leur a donné un peu plus de "pouvoir". Il faudra que je me renseigne... |
epervier loiret Membre confirmé
Nous a rejoints le : 19 Déc 2008 Messages : 3 463 Réside à : Vannes |
Ce qui m'étonne quand même;
Selon le PV, si le citoyen souhaite payer l'amende,il doit le poster ou le déposer à la Police Municipale de la commune via l'adresse indiquée.(place de l'Eglise) En revanche, si le citoyen souhaite contester l'amende, il doit le faire ; Boulevard St Jean à Orléans...qui est le Central de la Police Nationale d'Orléans. Résumé; si on paye c'est à la police municipale;si on conteste c'est à la police nationale. Cela laisse supposer qu'il existe une hièrarchie entre les deux polices, une "petite police" et une "grande" police. |
buffle_m Bovidae
Nous a rejoints le : 13 Fév 2008 Messages : 4 251 Réside à : ROANNE |
C'est la police nationale qui gère tous les PV de France. Evidemment, il y a plusieurs centres...
Mais il n'y a pas de hiérarchie entre "Police". C'est chacun leur domaine de compétence. Bon, après, il faut avouer que la PM, ce n'est pas la police. Ce ne sont même pas des collègues. ![]() |
Zebre Zebra One
Nous a rejoints le : 19 Oct 2001 Messages : 13 984 Réside à : Lyon |
Bizarre ce nom de "police" alors. On devrait les appeler "agents municipaux" ? |
Zero Membre confirmé
Nous a rejoints le : 12 Mars 2006 Messages : 4 713 Réside à : Ailleurs |
Citation:Ton rétro, c'est le miroir d'Iron Maiden ? Évidemment, ce serait plus facile de savoir si ces baves agents de la maréchaussée avaient fait comme tous les autres flics et s'étaient garés devant le véhicule intercepté ![]() Citation: ![]() ![]() à supposer bien entendu que vous n'ayez pas de compte joint. ![]() Hop, affaire classée. Quelqu'un d'autre a une super histoire participative ? |
Amodeba Bretagne
Nous a rejoints le : 06 Sept 2004 Messages : 4 687 Réside à : Bzh |
J'veux accoucherrrrrrrrrrrrrr !!! |
Babior E. Grand membre
Nous a rejoints le : 23 Mai 2007 Messages : 660 Réside à : Lyon, Clermont-Ferrand |
Courage ! Ça viendra... je ne sais pas quand, mais ça viendra ! ![]() [spoiler:Plus sérieusement, je compatis, les dernière semaines c'est long...et lourd !] |
Amodeba Bretagne
Nous a rejoints le : 06 Sept 2004 Messages : 4 687 Réside à : Bzh |
Bon ben maintenant je ne veux plus accoucher ![]() (Mon mari a une semaine chargée, je risquerais de partir pour la mater seule). Bébé, tu attends le week-end maintenant ![]() ![]() |
mafalda madrileña
Nous a rejoints le : 03 Janv 2003 Messages : 5 435 Réside à : |
Je suis génialement vilaine ou vilainement géniale , comme vous voulez ![]() |
Zero Membre confirmé
Nous a rejoints le : 12 Mars 2006 Messages : 4 713 Réside à : Ailleurs |
Les trois semaines qui arrivent s'annoncent très difficiles ![]() ![]() En plus je viens de m'apercevoir que j'ai perdu mes chaussures de scouts ![]() (Du coup, me reste plus que mes rangeos mais elles ne sont pas terribles. Ou bien mes bateaux... sans semelles.) Help me Angus ! |
Ecureuil des Innocents Guide des simples
Nous a rejoints le : 01 Mars 2009 Messages : 1 138 Réside à : Paris |
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