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| Auteur | Association non agrée la Jeunesse et les Sports |
| STB Membre notoire
Nous a rejoints le : 08 Sept 2005 Messages : 67 Réside à : FSE: Beynes (78) / SUF: Combs la v. (77) |
Bonjour
J'ai une question administrative. Comment font les associations ne faisant pas partie des 9 reconnues par la Jeunesse et les Sports pour organiser des camps. Peuvent ellles déclarer des camps ? comment cela se passe ? Merci d'avance d'éclairer ma lanterne  0       |
| sarigue Didelphidé
Nous a rejoints le : 04 Janv 2004 Messages : 5 895 Réside à : Vie à Rueil-Malmaison, Scout ailleurs |
Si elles sont affiliées à l'une des 9, elles bénéficient, je crois, de la même règlementation et déclarent leurs camps (et activité d'année) comme "accueil de scoutisme".
Sinon, les camps et activités d'années sont déclarés comme tout CVL (centre de vacances et de loisir), donc, en tant que centre de loisir sans hébergement pour les activités à l'année et en tant que centre de vacances avec hébergement (sous tente) pour le camp. Bref, elles sont soumises à la même règlementation que les CVL, qui est plus stricte. 1 |
| Old GIlwellian Membre honoré
Nous a rejoints le : 09 Juin 2004 Messages : 10 027 Réside à : Paris |
Donc BAFA et BAFD obligatoires, pas de dérogation possible, même si les chefs ont des dipômes SUF, GSE ou ENF.
Elles ne bénéficient aucunement des nouvelles réglementations "accueil de scoutisme" ainsi qu'ElecScout la souligné 2 |
| Mr Isatis renard polaire
Nous a rejoints le : 10 Mai 2004 Messages : 5 554 Réside à : Paris - Menilmontant |
Là où ça devient couillon, c'est que certaines association agréées J&S déclarent quand même leur camp sous la législation CVL...  On se demande bien à quoi leur sert l'agréement. 
Le pire, c'est que certains chefs de ce genre d'asso se plaigne que la législation est trop lourde... tu m'étonnes...  3 |
| Old GIlwellian Membre honoré
Nous a rejoints le : 09 Juin 2004 Messages : 10 027 Réside à : Paris |
Ptèt ben que les chefs en question n'ont pas encore fait de CEP, ou alors il y a longtemps  4 |
| Mr Isatis renard polaire
Nous a rejoints le : 10 Mai 2004 Messages : 5 554 Réside à : Paris - Menilmontant |
Il ne font pas de CEP...  Parce que chez ces gens là mossieur  , on est agréée BAFA/BAFD.  5 |
| Old GIlwellian Membre honoré
Nous a rejoints le : 09 Juin 2004 Messages : 10 027 Réside à : Paris |
Si c'est un BAFA/BAFD fait dans le cadre du scoutisme il y a du y avoir un module législation sur ce sujet.
C'est vrai que ce sont des hauts responsables d'associations scoutes qui organisaient des stages BAFA/BAFD qui avaient eu une attitude complice lorsque la bande à Marie Georges avait fait disparaître l'exception scoute de la législation. 6 |
| Loup S Membre confirmé
Nous a rejoints le : 04 Août 2005 Messages : 1 284 Réside à : bretagne |
comment font elles ces asso non reconnue comme scoute?
ben je pense réellement qu'une partie non négligeable se lave les mains des contraintes administratives (imposées par un Etat truffé de PC et de franc-maçons). le bafa si lui n'est pas une réelle contrainte (vite passé et pas réellement sélectif), le bafd lui est plus exigeant et demande bcp plus de temps... Je ne suis pas sûr que certains illimunés du scoutisme voyant en eux la réincarnation de BP ou de Pére Sévin (selon affinités) en soit posseseur  7 |
| Mr Isatis renard polaire
Nous a rejoints le : 10 Mai 2004 Messages : 5 554 Réside à : Paris - Menilmontant |
Je connais certains "illuminés" qui pourraient rentrer dans tes ptites cases et qui ont des BAFD en règle. Et en plus ce sont des bons chefs...
T'es ptet pas au courant camarade Loup S, mais dans certaines asso non agrée, ils passent à la fois des CEP ET des BAFA/BAFD. 8 |
| Loup S Membre confirmé
Nous a rejoints le : 04 Août 2005 Messages : 1 284 Réside à : bretagne |
ils sont scouts à plein temps?
non parce que entre le cursus bafa/bafd (bafd qui faut renouveller tous les 4 ans) et le systéme des cep... 9 |
| Mr Isatis renard polaire
Nous a rejoints le : 10 Mai 2004 Messages : 5 554 Réside à : Paris - Menilmontant |
Non, ils sont moine ou prêtre à plein temps. 
P.S: Accessoirement JE SUIS scout à plein temps, pas toi  10 |
| STB Membre notoire
Nous a rejoints le : 08 Sept 2005 Messages : 67 Réside à : FSE: Beynes (78) / SUF: Combs la v. (77) |
Y'a un truc que je ne saisis pas trop
S'ils sont alignés sur les CVL, qu'en est il des activités en autonomies (nom officiel des explos/raids en patrouilles ou équipes) ? Je pensais que seules les 9 étaient autorisées à les pratiquer ? Peuvent'il se passer de la chaine du froid ou du cuistot avec CAP et tout le tintoin ? 11 |
| sarigue Didelphidé
Nous a rejoints le : 04 Janv 2004 Messages : 5 895 Réside à : Vie à Rueil-Malmaison, Scout ailleurs |
Justement, s'ils sont CVL, l'hygiène de cuisine et de repas est très stricte (déjà que même en accueil de scoutisme...)
C'est, à mon avis, la principale difficulté. Pour le reste, je ne sais pas trop 12 |
| irdnael Membre confirmé
Nous a rejoints le : 10 Janv 2006 Messages : 1 323 Réside à : paris |
l'arrété du 21.05.2007 (qui fait suite aux modifications du code, concernant l'accueil de scoutisme) est applicable aux seules associations scoutes agrées, le G9.
Pour les autres associations organisant des CVL ou des CLSH le décret du 3.5.2002 subsiste et également l'instruction du 23.1.03: l'activité en autonomie ( le raid) est donc possible ( à mon avis). Pour le détail voir les textes sur scoutopedia. 13 |
| COK Membre confirmé
Nous a rejoints le : 16 Juin 2004 Messages : 1 643 Réside à : Montpellier |
Citation: La reglementation CVL n'est pas plus stricte que la regelmmentation "accueil de scoutisme"... Je dirais que la seule différence, c'est qu'on a pas besoin du BAFA et du BAFD pour encadrer, mais du diplome des son association... Les regles sur l'hygienne sont les mêmes... 14 |
| sarigue Didelphidé
Nous a rejoints le : 04 Janv 2004 Messages : 5 895 Réside à : Vie à Rueil-Malmaison, Scout ailleurs |
Heu...
Voici ce qu'on peut trouver sur le site de la DDJS (celle de Vendée -ICI- en l'occurence, mais c'est partout pareil):
=> Bon alors déjà, 'faudrait une tente de cuisine... Nous, en général, on cuisine dehors. => En plus, 'faudrait un extincteur => Sans compter l'impératif de t° du frigo... Déjà que le propriétaire nous prête un terrain et son champ, je me vois mal aller controler la t° de son frigo...
=> Les personnes "étrangères au services"? "Pas accès au cuisines"? Ben ce n'est pas gagné, vu que les "cuisines" sont dehors, et que tout le monde y a accès quand il veut et comme il veut... => Et ne parlons pas "des compétences nécessaires à la cuisine collective"... Certains chefs le sont, mais ils sont rare.
=> Qui emmène ses sandwichs dans une glacière, en explo??
=> Quelqu'un a déjà "autocontrolé" son coin cuisine, et l'a noté? Et ça a déjà nuit à quelqu'un de ne pas le faire? => Et surtout, quelqu'un a déjà contrôlé au thermomètre le frigo du propriétaire et autres températures??
=> Si en plus il faut prévoir blouses et coiffes, et demander un certificat médical, ben on n'est pas sorti de l'auberge... => Et comme "Le personnel d'animation ne peut avoir la responsabilité de la préparation des repas, sauf formation particulière", qui fait les repas si ce ne sont pas les chefs... (et encore moins les enfants!)
=> Ben là encore, ce n'est pas gagné: Qui peut empêcher le chat ou le chien du propriétaire de venir sur le terrain? Et vu que le coin cuisine est dehors... Bon, c'est sur qu'on ne va pas laisser un animal arriver prêt de la bouffe, mais de là à "interdire" la présence, ça me semble difficile dans la mesure où l'on est dehors... Et tout ça ne parle même pas de la cuisine au feu de bois! Ô Sacrilège: toutes ces cendres et toutes ces fumées qui démolissent les efforts d'hygiènes!... Alors bien sur, l'hygiène élémentaire (lavage des mains, plats, outils et table propre, produits frais) reste la même. Mais quand on rentre dans les détails, là, c'est carrément différents! De ce qu'on pratique en tout cas. Mais si on a pu le pratiquer, c'est qu'on bénéficiait d'une certaine souplesse. 15 |
| Akela NDE Akela
Nous a rejoints le : 01 Avr 2005 Messages : 4 922 Réside à : Dijon |
Donc, comme il a été dit, les assos non-agréées J&S peuvent, comme l'ensemble des associations et des particuliers français qui le désirent, organiser un camp sous le régime des CVL, lequel dans sa réalité est beaucoup plus souple que certains veulent le croire, notamment au niveau culinaire, et autorise parfaitement la tenue de camps scouts, les explos en autonomie (qui existent aussi en «colo»).
Elles peuvent parfaitement déclarer leurs camps et sont d'ailleurs légalement tenues de le faire si ceux-ci réunissent plus de 12 enfants pendant plus de 6 nuits (si ma mémoire est bonne). La déclaration doit comporter un exemplaire du projet pédagogique du camp, qui peut donc être examiné à loisir par la direction départementale concernée, qui dispose du droit d'accorder ou non son feu vert pour la tenue du camp et a le même droit d'inspection que pour les autres CVL. Ces associations sont d'ailleurs tenues, tout comme les associations agrées et les divers «centres aérés», de déclarer également leurs activités de l'année lorsque le nombre de journées total dépasse un certain nombre que je n'ai plus en tête, mais qui est loin d'être énorme (1/2 journée comptée comme une journée). Bref, légalement parlant, ces associations campent sous exactement le même régime que les associations agréées, à ceci près que leurs animateurs et directeurs de camp doivent être formés à l'extérieur de l'association, par une entité apte à délivrer les diplômes d'encadrement habituels. Concernant les diverses instructions des directions départementales diverses et variées, de la jeunesse et des sports, de l'assistance sociale ou des services vétérinaires, il faut savoir que celles-ci peuvent varier selon les endroits et le temps. Elles n'ont aucune valeur normative et ne sont là que pour aider à bien appliquer la réglementation en vigueur, qui est nationale et qui est la seule juridiquement valable. Concernant l'hygiène, le respect de la chaîne du froid est obligatoire partout et pour tout le monde dès qu'il y a accueil de mineurs (et même d'adultes). Par contre, l'utilisation d'un frigo ou d'un congélateur n'est nullement obligatoire, pas plus que la collecte d'échantillons à conserver pendant 5 jours, qui est juste recommandée. Loup S, tu m'as l'air de connaître énormément d'associations hors-G9 pour savoir qu'ils emmerdent tous les F:.M:. de J&S et qu'ils campent majoritairement en se foutant des lois ... Perso j'ai plutôt l'impression du contraire ; de nos jours, même les associations pédagogiquement louches font l'effort de camper réglementairement et de façon déclarée - ou alors à l'étranger. 16 |
| Loup S Membre confirmé
Nous a rejoints le : 04 Août 2005 Messages : 1 284 Réside à : bretagne |
Citation: J'ai peut etre aussi un esprit terre à terre mais les camps cvl à l'étranger doivent aussi etre déclarer et jeunesse et sport
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| Akela NDE Akela
Nous a rejoints le : 01 Avr 2005 Messages : 4 922 Réside à : Dijon |
Tout à fait. En théorie, si ma mémoire est bonne, ils doivent être déclarés à la fois à J&S et au consulat le plus proche du lieu de camp. Ce sont alors les services consulaires qui sont habilités à effectuer les diverses inspections possibles.
Mais il arrive aussi qu'ils organisent des camps à l'étranger sans les déclarer en France, soit en se prévalant de la loi du pays d'accueil, souvent plus souple que la française ... si on la lit rapidement. De toutes façon, une telle solution n'est pas viable, même pour les plus acharnés de ces groupes. Et celà ne concerne que quelques groupuscules louches vraiment rares, qui ne sont pas, mais pas du tout, la majorité des associations scoutes non-agréées. Les plus importantes d'entre elles ont comme principe de base que la loi doit être respectée, et n'accordent pas d'autorisation de camper à une unité qui n'a pas le quota de BAFA/D. Même du côté d'associations aussi douteuses que les Scouts Godefroy de Bouillon, il y a un gros effort fait sur ce plan depuis quelque temps, je pense pour se donner une crédibilité. 18 |
| Old GIlwellian Membre honoré
Nous a rejoints le : 09 Juin 2004 Messages : 10 027 Réside à : Paris |
A la différence qu'aucun inspecteur J&S ne viendra les visiter et que dans de nombreux pays le représentant de l'ambassade qui aurait été mandaté (cas fort probable) ne pourra même pas entrer sans autorisation sur le lieu de camp. En pays étranger c'est la réglementation locale qui s'applique. 19 |
| Loup S Membre confirmé
Nous a rejoints le : 04 Août 2005 Messages : 1 284 Réside à : bretagne |
pas la peine d'etre tradi alors et de savoir réciter la loi scoute sur le bout des doigts "loyal envers son pays" et etre obligé de se casser à l'étranger pour faire du scoutisme
et puis pendant l'année il y a aussi des régles à respecter... 20 |
| Old GIlwellian Membre honoré
Nous a rejoints le : 09 Juin 2004 Messages : 10 027 Réside à : Paris |
Je ne suis pas si certain que la majeure partie des associations sérieuses se réclamant du scoutisme et toutefois n'étant pas reconnues par la J&S fassent tant d'entorses que cela à la législation. En tout cas souvent bien moins que certaines associations pourtant reconnues, agréées d'Utilité Publique, labelisées, etc... qui s'asseyent sur la réglementation, en faisant camper dans la même tente des garçons et des filles par exemple. 21 |
| Loup S Membre confirmé
Nous a rejoints le : 04 Août 2005 Messages : 1 284 Réside à : bretagne |
Old GIlwellian assez de mistère donne les noms de ces asso 
Les eedf? ils campent sous tentes ? camper sous tente c'est un truc d'intégriste
les sgdf? oui chez les maitrises et les compagnons, mais ce sont des gens à peu prés responsable et ça rentre ds la réglementation puisque pas mineurs 22 |
| marinette Membre confirmé
Nous a rejoints le : 06 Fév 2004 Messages : 1 323 Réside à : Valence |
Citation:Moi, j'avais un extincteur sur mes camps... Et un thermomètre dans le frigo. Et un toit au-dessus des tripattes, à coté de l'intendance. Citation:Et si tu prends du pain, du paté en boite et que tu fais tes sandwichs au moment de les manger, pas besoin de glacière! Bon, pour le fromage, c'est plus compliqué... ou alors, tu l'emballes soigneusement dans ton pull ou ton duvet, pour qu'il reste frais... Citation:Oui pour le controle de la tempréature du frigo: à chaque fois qu'on allait chercher quelque chose dedans, ou qu'on y mettait qqch, on regardait la température pour le mettre plus ou moins fort. Et le coin cuisine, on "l'autocontrole" régulièrement sans s'en rendre compte: en tant que chef de camp, j'ai souvent enguelé le chef responsable de la bouffe parce qu'il n'avait pas nettoyé le coin cuisine après le repas. Citation:Je te signale au passage que le certificat médical de non contagion est demandé par la DDJS... Pour tous les animateurs... Mais tu vas dire que je fais de la mauvaise foi et dis ça pour te prouver le contraire... Pourtant, j'ai visité un certain nombre de camps, qui faisaient la même chose que moi... 23 |
| Old GIlwellian Membre honoré
Nous a rejoints le : 09 Juin 2004 Messages : 10 027 Réside à : Paris |
Bleizig, oui je connais des équipes compagnons SdF où les garçons et les filles dont tous n'avaient pas dix-huit ans (âge légal de la majorité) dormaient dans la même tente. Je connais aussi des groupement EEdF ou cela se pratiquait aussi et je crois bien que chez les BAU de la FEEUF autrefois il y a eu des cas semblables. Une maîtrise mixte avec une cheftaine non majeure couchant dans la même tente que des louvetiers j'ai aussi vu cela. Quant à des accidents graves ayant eu lieu dans des unités d'associations membres du SF pour non respect de la réglementation c'est déjà arrivé plusieurs fois.
Alors avant de reprocher à tous les groupes de toutes les associations non agréées d'être aussi peu repectueuses des lois de la République qu'une certaine troupe de scouts marins dirigée par un prêtre en soutane (du moins si on en croit les média) il faudrait mieux que ceux qui se sentent morveux se mouchent, car on peut retrouver dans nos archives des cas peu reluisants mentionnés aussi dans les média, toutefois pas avec la même haîne véhémente. 24 |
| Loup S Membre confirmé
Nous a rejoints le : 04 Août 2005 Messages : 1 284 Réside à : bretagne |
Proportionnement c'est rassurant qu'on prouve plus de con ds le SF (voir les 9) qu'en dehors qu'on trouve plus d'accidents aussi est "rassurant" aussi, mais apriori là il y a des structures nationale qui sont sensés faire leur boulot...
une cheftaine pas majeure est en position d'encadrante est n'est pas consernée par les mesures d'"éloignement" de ddjs. Et puis ce qui se passe ds les tentes mixtes c'est un vieu fantasme de scout tradis ça non ?:lol: 25 |
| Old GIlwellian Membre honoré
Nous a rejoints le : 09 Juin 2004 Messages : 10 027 Réside à : Paris |
Pas concernée va dire cela à l'inspecteur J&S, on verra bien ! La loi est la même pour tous.
Il n'y a pas plus de cons au SF mais proportionnellement autant, mais comme le SF est deux fois plus nombreux que les autres il doit donc y avoir deux fois plus de cons Quod erat demonstrandum ! Ce qui se passe dans des tentes où il y a des garçons et des filles ensemble n'est pas qu'un fantasme, je ne dis pas que c'est une règle ou une généralité, mais cela arrive surtout quand on n'a pas un idéal élevé et des règles morales strictes. 26 |
| marinette Membre confirmé
Nous a rejoints le : 06 Fév 2004 Messages : 1 323 Réside à : Valence |
Des accidents, il y en a dans tous les mouvements, plus ou moins graves, en géneral la réglementaiton était respectée, mais comme on dit, "y'a que quand on ne fait rien qu'on ne casse rien!"
Loup S, les structures nationales sont sensées faire quoi comme boulot? Informer les chefs de la réglementation? les inciter à les appliquer? visiter les camps pour voir comment ça se passe sur le terrain? D'accord, mais les cadres n'ont pas assez de temps pour visiter tous les camps (du moins s'ils veulent faire des visites formatives, avec discussion tranquille avec les chefs...), et on sait bien que même au sein de nos mouvements, les règles connues ne sont pas toujours respectée; par manque de moyens (par exemple, un groupe de 5 ainés, 2 filles 3 garçons, décide de partir en rando itinérante. ils ont que des patrouilles comme tente, ils trouveront beaucoup mieux d'entre prendre 1 et de dormir ensemble que de devoir en porter 2. Et ils promettent de séparer les filles des garçons par les sacs... Qui ira vérifier toutes les nuits?) BAU: Branche ainée unioniste 27 |
| Akela NDE Akela
Nous a rejoints le : 01 Avr 2005 Messages : 4 922 Réside à : Dijon |
Citation:On est bien d'accord là-dessus ; je pense qu'eux aussi s'en rendent compte puisque, comme je me tue à te le répéter, la plupart de ces mouvements font des efforts sur ce point. D'autre part, il faut arrêter de croire qu'il n'y a que des gens louches dès qu'on sort du cercle fermé des «accueilleurs de scoutisme» officiels. S'il est vrai qu'il y a quelques groupuscules au comportement parfois bizarre et à la conception du respect des lois assez légère, ce n'est certainement pas la majorité des mouvements non-agréés. On dit que les gens étaient des imbéciles de penser que tous les scouts étaient comme ceux dont a parlé Old G., mais penser que tous les scouts non-agréés sont pareils, c'est faire exactement la même chose. Loup S, pour qu'on sache de quoi on parle, tu pourrais nous dresser une liste de ces mouvements que tu accuses de se foutre éperdument de la législation ? Sinon ça ne sert à rien, on cause sur du vent. Citation:Pas sur. On dit bien que le personnel consulaire ne vient jamais inspecter les camps/CVL à l'étranger, et ça pourrait se comprendre, vu qu'ils n'ont pas que ça à faire. Par contre, je ne vois pas à quel titre une inspection pourrait se voir refuser l'entrée d'un camp français à l'étranger ; en cas de litige le consulat serait en droit de déposer un référé (ou équivalent) devant le juge du pays d'accueil, et les juges sont respectueux du droit des autres pays ... Donc, une association française campant à l'étranger aurait tout intérêt à accepter l'inspection du consulat, qui a peu de chances d'être très sévère, plutôt que de jouer aux cons et de se mettre les Affaires Étrangères à dos. 28 |
   | technique |
   | bonne humeur |
Ecussons
Posté le: 11-09-2007 à 11:57
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