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| Auteur | Conditions réglementaires d'encadrement |
| Éléphant Chef distingué
Nous a rejoints le : 23 Déc 2003 Messages : 1 144 Réside à : Trèves (Allemagne) |
Texte: J'ouvre un nouveau fuseau afin de couper court à un certain nombre d'imprécisions que j'ai pu lire ici ou là (et à bien d'autres endroits encore) concernant - le prétendu "régime dérogatoire" du scoutisme - l'habilitation à encadrer un camp - le contenu du BAFA et du BAFD - les prérogatives et obligations pour pouvoir délivrer ceux-ci
Il y avait, effectivement, un régime dérogatoire instauré par l'arrêté du 23 avril 1998 Art. 1 - Les associations soumises aux dispositions du présent arrêté sont les associations de scoutisme agréées au plan national et les associations qui leur sont affiliées. Les autres associations de scoutisme doivent se conformer à la réglementation en vigueur dans les centres de vacances et de loisirs  Un arrêté est de niveau inférieur à un décret et ne peut donc être codifié
ce texte était, non seulement dérogatoire en fait, mais en droit, donc contestable Depuis l'ordonnance 2005-1092 du 1er septembre 2005 (art. 2) qui autorise légalement le décret 2006-923 du 27 juillet 2006, il y a réglementairement sept types d'accueils de mineurs : I. - Accueils avec hébergement :
NB - Aujourd'hui, les neuf associations agréées sont :
 à tous ses groupes ainsi qu'une adhésion directe à toutes les personnes physiques, sous peine de "non transitivité" de l'agrément.
Là encore il faut distinguer les neuf associations agréées et celles qui ne le sont pas. Pour ces dernières, pas de "dérogation" : BAFD (breveté ou stagiaire) pour le chef de camp, ou bien titulaire d'un titre listé à l'art. 1 de l'arrêté du 9 février 2007 et pour les autres chefs, minimum 1 chef pour 12 mineurs, dont minimum 50% de brevetés BAFA et au maximum 20% de non formés (les autres pouvant être stagiaires BAFA). Pour les neuf associations agréées, aux titres cités ci-dessus s'ajoutent ceux de l'art. 3 de l'arrêté du 9 février 2007, c'est-à-dire des titres délivrés par les associations elles-mêmes. Et contrairement à ce que pense ElecScout, les titres du scoutisme français sont reconnus dans les cinq mouvements. Enfin, pour les associations étrangères, s'il y a un accord bilatéral (vive Bruxelles : les pays de la CE sont ipso facto dans ce cas) les qualifications permettant d'encadrer dans le pays d'origine sont valables pour un camp en France. Attention, ça ne veut pas dire qu'un CEP des GSE belges (pour reprendre l'exemple cité ici) est valable en France pour un camp organisé par les GSE français, mais qu'un camp organisé par les GSE belges en France est autorisé. Par contre, rien n'interdit aux GSE français (sous la responsabilité de leur président) de délivrer une attestation de capacité à quelqu'un qui aurait suivi un CEP en Belgique. Simple question de confiance entre mouvements. Contrairement à ce qu'affirme  un BCCV (respectivement BACV) belge est reconnu par notre administration française, au titre de l'art. 18 du décret 2006-923 et a la même valeur qu'un BAFD (respectivement BAFA).
N'importe quelle association ne peut prétendre à dispenser la formation théorique BAFA ou BAFD. Il y a un cahier des charges très précis, faisant l'objet de l'arrêté du 28 septembre 2001. Et les agents du ministère de la Jeunesse ont des instructions (06-124 JS du 17 juillet 2006) encore plus précises pour habiliter l'association qui le demande. En particulier, elle doit formaliser un projet éducatif de l'association en lien avec l'éducation populaire ce qui l'oblige à mettre en cohérence le contenu et les méthodes de ses stages avec ledit projet éducatif : en clair, un stage BAFA ou BAFD organisé par une association de scoutisme est un stage scout, utilisant la méthode scoute et parlant de scoutisme. Ça tempère un peu les affirmations d'ElecScout. Par contre, il est vrai que le "programme général" du BAFA et du BAFD ne couvre pas les aspects propres à la pédagogie scoute et qu'une association "non scoute" n'a aucune raison d'en parler. Je vous renvoie au récent http://www.legifrance.gouv.fr/jopd f/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20070330&numTex te=78&pageDebut=05971&pageFin=05972" TARGET="_blank">décret 2007-481 et au très récent arrêté du 22 juin 2007 (publié au JO le 14 juillet)  qui spécifient des objectifs très généraux, mais indispensables (sécurité des mineurs, relations de qualité, soutien des projets des enfants, encadrement de la vie quotidienne, élaboration du projet pédagogique...)Enfin, aux dernières nouvelles, les seuls mouvements scouts habilités à la date d'aujourd'hui sont :
Bon, j'en ai fait assez pour ce soir (il est 5h du mat'  )
Fraternelle PMG 
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| Éléphant Chef distingué
Nous a rejoints le : 23 Déc 2003 Messages : 1 144 Réside à : Trèves (Allemagne) |
En fait, c'est Épervier qui est probablement le plus près de la bonne réponse :
La DDJS demande que l'organisateur engage sa responsabilité en couvrant l'équipe d'encadrement. Soit par sa signature quand la procédure se fait encore sur papier, soit par validation électronique dans la procédure TAM. Il s'agit donc d'une délégation de la DDJS à l'organisateur, formalisée par l'attribution d'un "numéro d'organisateur". Si le camp est régulièrement déclaré et autorisé par l'organisateur, et que celui-ci est bien sûr formellement au courant de l'allègement de la maîtrise en fin de camp, l'inspecteur J&S n'aura rien à dire. Tout au plus fera-t-il une remarque à l'organisateur lors de son rapport saisonnier (chaque année, le ministère envoie aux sièges des mouvements scouts une liste de points observés qui méritent qu'on en discute). Qui est l'organisateur ? C'est la personne à qui la DDJS attribue le "numéro d'organisateur" : vois ton mouvement (pour les EEUdF, par exemple, il s'agit du coordonnateur de région, donc pour les GSE il ne me semble pas absurde que ce soit le commissaire de district) Enfin, et c'est pour cela que je suis confiant dans ton cas, même avec le départ de ton chef "formé", le quota d'encadrants de 1 pour 12 sera respecté (resteront 4 chefs, soit de quoi encadrer 48 scouts). La notion de chef formé est en fait celle donné à l'article 3 paragraphe 2.2 de l'arrêté du 9 février 2007. Il suffit donc que l'organisateur délivre au chef non formé une "attestation de capacité ou licence capacitaire" (là aussi, la J&S reconnaît à ton mouvement la responsabilité de discerner qui est apte à tenir la fonction, alors que, hors des 9 mouvements scouts agréés, il faut un BAFA). Quant au "saucissonnage" suggéré par Zèbre, ça ne tient pas la route : et pourquoi pas une succession de dix mini camps 
Toute activité (de camp comme d'année) doit être déclarée préalablement. Le "mini camp" ne dispense pas de cette déclaration. Elle dispense juste de la déclaration complémentaire qui doit être faite un mois avant le début du camp. Par contre, le "mini camp" permet d'inclure le chef de camp dans le quota d'encadrants de 1 pour 12. Je m'aperçois que les liens que j'avais donné dans le premier post ci-dessus sont coupés. Mais les documents existent toujours sur Légifrance. Si j'ai le temps, je les reconstitue et les fais passer à l'administrateur pour mise à jour 1 |
| Mr Isatis renard polaire
Nous a rejoints le : 10 Mai 2004 Messages : 5 554 Réside à : Paris - Menilmontant |
Citation: Bonjour, Si tes filles dorment chez elle avant et après l'explo de patrouille, alors là oui c'est possible. Sinon c'est un seul et même camp de 14 jours, et à moins d'avoir le nombre de chefs réglementaire, ça ne passera pas. Suricate, attention à ne pas embrouiller les gens entre les différentes législation: Sorcha est AGSE, donc avec un agréement Jeunesse & Education Populaire et donc soumis aux règles de l'Accueil de Scoutisme où l'autonomie des enfants est prise en compte et où on peut faire des explos sans avoir besoin d'un adulte pour encadrer. Toi tu es dans un mouvement qui n'es pas agréée et donc soumis à la réglementation des Camps de Vacances et Loisirs, qui est plus restrictive. Epervier, je n'ai pas l'impression que tu maîtrise vraiment les règles actuelles concernant les accueils collectifs de mineurs. La camarade Sorcha posait une question précise, et mieux vaut lui répondre précisément plutôt que de l'embrouiller. 2 |
| epervier loiret Membre confirmé
Nous a rejoints le : 19 Déc 2008 Messages : 3 463 Réside à : Vannes |
je peux me tromper mais....  ...
je croyais que les cornes à brumes , les avertisseurs et autres "pouets-pouets", sont interdit sur les vélos.Il faut une vraie sonnette. Tout vélo doit être vendu avec la sonnette , les freins et les dispositifs réfléchissants et d’éclairage. Lorsqu’ils ne sont pas fixes, ces équipements doivent être fournis séparément lors de la vente. Faire du vélo c'est bien beau, mais inutile de se lancer à toute berzingue sur les routes sans être informé sur les règles d'équipement. Même s'il est vrai que peu d'entre nous les connaissent, elles sont pourtant obligatoires. Alors pour éviter de raquer au premier contrôle routier, mieux vaut sortir bien équipé. ( ou pire, se prendre une gamelle ! ) ? Les freins : ils sont bien obligatoires à l'avant et à l'arrière de ta monture. ? Les lumières : aussi bien la nuit que le jour lorsque les circonstances l'exigent, tout vélo doit être équipé d'un système d'éclairage. Un feu jaune ou blanc à l'avant ainsi qu'une lumière rouge à l'arrière sont obligatoires sans oublier les catadioptres (dispositifs rétro-réfléchissants). ? Un sonette sonore : dring-dring ! Plus qu'une décoration ou un gadget pour faire signe à tes amis, la sonnette permet avant tout de signaler ta présence aux autres usagers. ? Le gilet jaune : mesdames, voici l'anti-style mais pourtant si utile. Le gilet jaune est désormais obligatoire pour tous les cyclistes et passagers circulant la nuit ou lorsque la visibilité est insuffisante. Alors entre glamour et sécurité, le choix est vite fait, Pour info : en cas de non respect de ces règles d'équipement, l'amende peut s'élever à 11 €, majorée à 33 € si elle n'est pas réglée sous 30 jours. Quelles sont les équipements optionnels ? Facultatifs mais pourtant bien pratiques, certains équipements restent tout de même très fortement conseillés. ? Le casque : il est vrai que pour le côté brushing gonflé, le casque n'est pas tellement adapté. Mais en cas d'accident, il permet tout de même d'éviter les dégâts. Pourtant, le casque vélo n'est pas obligatoire en France. ? Un rétroviseur : et oui, le retro c'est aussi pour les vélos. Quoi qu'on en pense, il permet de jeter un coup d'œil à l'arrière sans devoir jouer les contorsionnistes sur deux-roues. ? L'écarteur orange : à accrocher sur la roue ou le porte bagage, il invite les automobilistes à garder leurs distances avec ta bicyclette. Mais attention, prends garde aux chemins étroits ou sinon ton écarteur n'y survivra pas. (Attention, j'ai aussi vus des cyclistes qui on rayé des voitures ainsi) ? Le porte-bagage : rien ne sert de monter sur ton vélo chargé comme un baudet si tu n'arrives même plus à rouler. Tu risques de t'emmêler les pédales et là c'est la chute assurée. Les sacoches et les tendeurs/sandows, doivent être parfaitement acroché au vélo.  N'oubliez pas votre anti vol.
Le code de la route « spécial vélo » Ce n’est pas parce que tu es à vélo que la route doit devenir ton nouveau terrain de jeu. Certaines règles sont à respecter pour éviter accidents et conflits avec des chauffards vulgaires. ? Sur la route, il faut obligatoirement rouler à droite pour ne pas gêner les autres usagers. ? En groupe, il est possible de pédaler côte à côte mais à deux de front maximum. Et quand la nuit vient à tomber, ou qu’il y a beaucoup de circulation, c’est en file indienne qu’il faut se placer. ? A vélo, seuls les enfants de moins de 8 ans peuvent circuler sur les trottoirs. Les autres devront se contenter de tenir leur bicyclette à la main pour ne pas être sanctionné. Les farfadets SGDF vont être ravis...! ? Le dernier iphone dans une main et le guidon dans l’autre, c’est peut être tendance, mais les 22 € d’amende, eux, le sont beaucoup moins. (je doute que les parents  vont apprécier la sortie scoute à ce tarif là )
? Boire ou rouler, il faut choisir (aussi) ! Et oui même en vélo, si tu es contrôlé en état d’ébriété, tu peux écoper de 90 € d’amende. (  c'est cher la canette ! )
Pour info : Malgré les ouïe dires (légende coriace), si tu commets une infraction en vélo, aucun point ne peut être retiré sur ton permis de conduire.Un permis de conduire, concerne la circulation avec un engin motorisé, un vélo, fonctionnant sans moteur, le permis de conduire n'à rien à voir avec ce type de déplacement. Je n'ai rien concernant une éventuelle règlementation pour l'utilisation d'un diable en guise de remorque pour vélo.Pourtant l'objet, en camp scout, est pratique. 3 |
| Éléphant Chef distingué
Nous a rejoints le : 23 Déc 2003 Messages : 1 144 Réside à : Trèves (Allemagne) |
Afin de répondre précisément à la question posée par Gil des Lavras, voici le point actuel sur la réglementation (qui est comme chacun sait, en perpétuelle évolution, donc si quelqu'un sait qu'il y en a eu, qu'il le dise ici car je n'ai pas la science infuse et je ne lis le journal officiel qu'une fois ou deux par semaine...). J'essaie tant que faire se peut de mettre des liens cliquables vers les sources (signalez-moi si un de ces liens est brisé).
1 - La loi 
Tout d'abord, en partant du plus haut : la loi. Essentiellement codifiée dans le CASF (code de l'action sociale et des familles) aux articles L.227-1 & ss. depuis le 17 juillet 2001 (il y a eu quelques modifications depuis, mais sans incidence quant à la question qui nous intéresse) Elle fixe le cadre légal de l'accueil des mineurs dès lors qu'ils ne sont plus sous la responsabilité de leurs parents. 2 - La réglementation
Cette loi se décline en décrets. Quand c'est nécessaire, ceux-ci sont codifiés, par exemple dans la partie réglementaire du CASF, articles R.227-1 & ss. Je ne saurais trop vous inciter à consulter cette partie du CASF qui précise bien des points de façon très pratiques et est la base sur laquelle l'administration (la DDCS, la gendarmerie ou autres) vous jugera et pourra éventuellement verbaliser (voire faire fermer votre camp). Dans cette partie réglementaire, et contrairement aux décrets précédents (art.5 du décret 2002-883, par exemple) ne fait plus de distinction entre un hébergement fixe et itinérant. C'est un progrès : vous n'avez plus qu'une obligation de résultat et non de moyens. Désormais, à l'article R-227-5 du CASF, il est désormais stipulé uniquement que : Les accueils [...] doivent disposer de lieux d'activités adaptés aux conditions climatiques. 3 - L'administration 
Ensuite, pour faciliter l'interprétation de la réglementation, les administrations concernées (direction de la jeunesse et de la vie associative au ministère chargé de la jeunesse, par exemple) rédigent des circulaires et des instructions, à l'intention des préfets et des administrations déconcentrées (DDCS par exemple). Ces dernières précisent encore bien des détails, et notamment l'interprétation qui doit en être faite (attention, en cas de poursuite judiciaire, le juge peut être en désaccord avec l'administration et avoir sa lecture qui en diffère. En ce cas, on se réfèrera toujours au niveau le plus haut, c'est-à-dire la partie législative du CASF) Ainsi, pour ce qui concerne les camps itinérants, et sous réserve que ces instructions n'aient pas été contredites depuis leur diffusion, on peut citer : • L'instruction n° 03-020JS du 23 janvier 2003 qui dit entre autres que les centres, sauf ceux organisant des loisirs itinérants, doivent disposer d’un lieu permettant d’isoler les malades. • L'instruction n° 02-124 du 9 juillet 2002 - Annexe - donne des recommandations concernant les conditions d'hygiène applicables à la préparation des repas dans le cadre des séjours de vacances de mineurs en camp fixe ou en camp itinérant. En particulier, pour des camps itinérants sous tente, d'approvisionner en denrées alimentaires stables à température ambiante. 4 - L'organisateur 
Tout cet empilement de normes est veillé par les associations qui organisent des accueils de mineurs (les mouvements de scoutisme notamment) Et c'est sous leur responsabilité que sont organisés les activités et les camps. Elles ont donc tout loisir pour imposer des règles de fonctionnement aux chefs de camp. Il faut donc lire les documents de votre mouvement et ne pas hésiter à poser la question à vos responsables régionaux ou nationaux, qui sont là pour ça. Ça, c'était pour la question initiale. Pour la seconde question, concernant le  Izard a bien répondu et, à la requête de Mendu, je préciserais que seule la pratique du vélo tout terrain est réglementée, par l'annexe 22 de l'arrêté du 25 avril 2012 qui encadre les activités "spécifiques".
Sur route, c'est le code de la route qui prévaut (et bien sûr les conditions normales d'encadrement qui sont précisées dans la partie réglementaire du CASF déjà cité au-dessus). Désolé si mes infos en recoupent certaines, mais le temps que j'écrive ce post, le fil de la conversation avait avancé. Fraternelle PMG,
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| Old GIlwellian Membre honoré
Nous a rejoints le : 09 Juin 2004 Messages : 10 027 Réside à : Paris |
Les adhérents sont parfaitement tenus au courant des négociations en cours, il suffit de se renseigner et de faire l'effort d'envoyer des représentants de son groupe aux AG statutaires. Il suffit aussi de lire les compte rendus de mandat dans les revues pour responsables pour ceux qui n'ont pu se rendre aux AG. Que les personnes extérieures aux mouvements ne soient pas informés que dire ? Doit on twitter tout un chacun quand le président ou le trésorier de l'AGSE décident de repeindre le plafond du siège. Si on veut en savoir plus il suffit d'adhérer à l'association de parents et amis, de s'abonner aux revues, de soutenir financièrement l'association, on sera bien mieux informé que le pékin lambda. 5 |
   | technique |
   | bonne humeur |
Ecussons
Posté le: 16-08-2007 à 05:13
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